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  • Avis 20171017
    Faculté de médecine - Université de Limoges
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171018
    Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard Lyon Est
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171019
    Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard - Lyon Sud
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171020
    Faculté de médecine - Université d'Aix-Marseille
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171022
    Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171023
    Faculté de médecine - Université de Nantes
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171024
    Faculté de médecine - Université de Nice-Sophia Antipolis
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171025
    Faculté de médecine-Université Paris Descartes
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171026
    Faculté de médecine-Université Pierre et Marie Curie
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171027
    Faculté de médecine-Université Paris Diderot
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171028
    Faculté de médecine-Université Paris-Sud 11
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171029
    Faculté de médecine-Université Paris Est-Créteil Val-de-Marne
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171030
    Faculté de médecine-Université de Paris-Nord 13
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171031
    Faculté de médecine-Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171032
    Faculté de médecine-Université de Poitiers
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171033
    Faculté de médecine-Université de Reims Champagne-Ardenne
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171034
    Faculté de médecine-Université de Rennes 1
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171035
    Faculté de médecine-Université de Rouen-Normandie
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171036
    Faculté de médecine-Université Jean Monnet-Saint-Etienne
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171037
    Faculté de médecine-Université de Strasbourg
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
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Administrations

1873 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1215 Ministère de la Justice 634 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 602 Ministère de l'Intérieur 601 Ministère de l'intérieur 440 Mairie de Paris 420 X, député 406 Ministère de la justice 362 Préfecture de police de Paris 318 Ministère des Armées

Séances

1450 31/12/2017 1012 30/06/2020 898 31/12/2020 866 31/12/2019 853 31/08/2019 810 31/03/2020 777 15/09/2018 711 21/09/2017 580 30/09/2020 573 28/02/2021

Mots-clés

3109 Marché public 2952 Territoriale 2838 Budgets et comptes 2837 Dossier médical personnel 2623 Carrière 2593 Permis de construire 2417 Dossier personnel 1530 Gestion domaniale 1448 Ayant droit 1422 Hospitalisation sous contrainte ou HDT

Thèmes

3879 Culture 4150 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4487 Ordre Public Et Sécurité 4929 Environnement 6032 Economie 6032 Industrie 6626 Justice 6741 Travail Et Emploi 6171 Emploi Public 7355 Affaires Sanitaires Et Sociales

Conclusions

22121 Favorable 10273 Sans objet/Communiqué 7153 Favorable/Sauf vie privée 5173 Sans objet/Inexistant 3566 Favorable/Sauf comportement 2645 Favorable/Sauf commercial industriel 2415 Favorable/Sauf article L311-6 2239 Défavorable/Vie privée 2003 Favorable/Sauf préparatoire 1989 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

46876 Affaire courante 7367 Délégué 2111 Affaire de principe 113 Avec audition de l'administration
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