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  • Avis 20171017
    Faculté de médecine - Université de Limoges
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171018
    Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard Lyon Est
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171019
    Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard - Lyon Sud
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171020
    Faculté de médecine - Université d'Aix-Marseille
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171022
    Faculté de médecine - Université de Lorraine - Nancy
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171023
    Faculté de médecine - Université de Nantes
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171024
    Faculté de médecine - Université de Nice-Sophia Antipolis
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171025
    Faculté de médecine-Université Paris Descartes
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171026
    Faculté de médecine-Université Pierre et Marie Curie
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171027
    Faculté de médecine-Université Paris Diderot
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171028
    Faculté de médecine-Université Paris-Sud 11
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171029
    Faculté de médecine-Université Paris Est-Créteil Val-de-Marne
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171030
    Faculté de médecine-Université de Paris-Nord 13
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171031
    Faculté de médecine-Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171032
    Faculté de médecine-Université de Poitiers
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171033
    Faculté de médecine-Université de Reims Champagne-Ardenne
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171034
    Faculté de médecine-Université de Rennes 1
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171035
    Faculté de médecine-Université de Rouen-Normandie
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171036
    Faculté de médecine-Université Jean Monnet-Saint-Etienne
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
  • Avis 20171037
    Faculté de médecine-Université de Strasbourg
    Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
    06/04/2017 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales Déontologie
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Administrations

1936 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1237 Ministère de la Justice 666 Ministère de l'intérieur 638 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 602 Ministère de l'Intérieur 449 Mairie de Paris 420 X, député 406 Ministère de la justice 374 Préfecture de police de Paris 318 Ministère des Armées

Séances

1450 31/12/2017 1012 30/06/2020 898 31/12/2020 866 31/12/2019 853 31/08/2019 810 31/03/2020 777 15/09/2018 711 21/09/2017 580 30/09/2020 573 28/02/2021

Mots-clés

3208 Marché public 3016 Territoriale 2911 Budgets et comptes 2855 Dossier médical personnel 2712 Carrière 2630 Permis de construire 2453 Dossier personnel 1610 Gestion domaniale 1467 Ayant droit 1440 Sécurité sanitaire

Thèmes

4101 Culture 4379 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4676 Ordre Public Et Sécurité 4984 Environnement 6224 Economie 6224 Industrie 6815 Justice 7043 Travail Et Emploi 6425 Emploi Public 7634 Affaires Sanitaires Et Sociales

Conclusions

22688 Favorable 10413 Sans objet/Communiqué 7605 Favorable/Sauf vie privée 5271 Sans objet/Inexistant 3741 Favorable/Sauf comportement 2647 Favorable/Sauf commercial industriel 2572 Favorable/Sauf article L311-6 2340 Défavorable/Vie privée 2265 Favorable/Sauf secret des affaires 2160 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

48681 Affaire courante 7367 Délégué 2145 Affaire de principe 114 Avec audition de l'administration
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