-
Avis 20170997
Caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut (CPAM 59)
Communication de son décompte de remboursement relatif à l'année 2016.
-
Avis 20170998
Ministère de la Justice
Communication de son classement et des points qui lui ont été attribués, pour avis de la...
-
Avis 20170999
Conseil départemental de la Vienne
Communication, en sa qualité de conseillère départementale, du projet de compte administratif et...
-
Avis 20171000
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Communication, dans le cadre de l’établissement de son dossier de retraite, des justificatifs de...
-
Avis 20171001
Mairie de Lyon
Copie par voie électronique de la liste électorale de la commune.
-
Avis 20171002
Groupement d'intérêt public et politique de la ville de Marseille
Communication de la liste des personnes présentes au conseil d'administration du 27 mars 2009.
-
Avis 20171003
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la déclaration « modèle H1 » concernant le local situé sur la commune de Léoville,...
-
Avis 20171004
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie de la promesse d'échange de parcelles entre Monsieur X et la commune à la suite de la...
-
Avis 20171005
Centre hospitalier de Coulommiers
Communication des pièces de son dossier médical relatif à son hospitalisation du 6 au 25 janvier...
-
Avis 20171006
Faculté de médecine - Université d'Angers
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171007
Faculté de médecine de Besançon - Université de Franche-Comté
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171008
Faculté de médecine - Université de Bordeaux
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171010
Faculté de médecine - Université de Caen-Normandie
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171011
Faculté de médecine - Université d'Auvergne Clermont-Ferrand I
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171012
Faculté de médecine de Corte - Université de Corse Pasquale Paoli
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171013
Faculté de médecine de Dijon - Université de Bourgogne
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171014
Faculté de médecine - Université de Grenoble Alpes
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171015
Faculté de médecine - Université du Droit et de la Santé - Lille 2
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
-
Avis 20171016
Faculté de médecine - Université Catholique de Lille
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...