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                    Avis 20217072
                
                
                    
                    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41)
                
                Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) le 374ème procès-verbal du comité...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20217132
                
                
                    
                    Communauté de communes de l'île-de-Noirmoutier
                
                Communication de l'audit technique, réalisé par le bureau d'études mandaté par la communauté de...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20217152
                
                
                    
                    Collectivité territoriale de Corse
                
                Communication, des pièces du marché relatif aux prestations de transport scolaire, sur le...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20217153
                
                
                    
                    SYMTOMA Aigoual-Cévennes-Vidourle
                
                Communication, sous forme de documents transmis par transfert de gros fichiers sans déplacement,...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20217158
                
                
                    
                    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Occitanie (SAFER 30)
                
                Communication, de préférence par courrier électronique, de l’ensemble des pièces composant les...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20217184
                
                
                    
                    Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt
                
                Communication des documents suivants, relatifs aux dernières élections des membres des chambres...
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222522
                
                
                    
                    Communauté de communes du Grand Chambord
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222526
                
                
                    
                    SAS ZCN AMÉNAGEMENT
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222597
                
                
                    
                    Ministère des armées
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222602
                
                
                    
                    Office des postes et télécommunications de Polynésie française
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Conseil 20222630
                
                
                    
                    Conseil départemental de la Loire (CD 42)
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222631
                
                
                    
                    Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222728
                
                
                    
                    Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Pays de la Loire (SAFER 72)
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Conseil 20222750
                
                
                    
                    Conseil départemental du Nord (CD 59)
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222772
                
                
                    
                    Communauté de communes de l'île-de-Noirmoutier
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222779
                
                
                    
                    Centre d'action sociale de la ville de Paris (CCAS 75)
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222848
                
                
                    
                    S.A.S. Philharmonie des enfants
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20222984
                
                
                    
                    Préfecture de la Loire-Atlantique
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20223040
                
                
                    
                    Ecole polytechnique
                
                
                
             
            
            - 
                
                    Avis 20223068
                
                
                    
                    Ministère des armées