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Avis 20203515
Mairie de Lentilly
Communication, à compter de l'année 2002 comprise, de la copie conforme à l’original (couleurs...
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Avis 20203624
Mairie de Sorède
Copie des documents suivants :
1) tous les permis de construire et d'aménager depuis le 1er...
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Avis 20204194
Mairie du Pouget
Communication de la déclaration d'ouverture des travaux relative au permis de construire n° X,...
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Avis 20204357
Mairie de Strasbourg
Copie, par voie électronique ou postale, des documents suivants :
1) s'agissant des deux...
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Avis 20210229
Mairie de Cabriès
Communication, des documents relatifs au portique de lavage automatique TOTAL WASH installé par...
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Avis 20210445
Mairie de Soucieu-en-Jarrest
Consultation sur place, du compte rendu de la visite effectuée, par le service de l'urbanisme,...
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Avis 20210572
Mairie de Vendays-Montalivet
Copie, à ses frais, des documents suivants, de la semaine 19 de l'année 2020 :
1) le...
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Avis 20210671
Mairie de Lambesc
Copie du rapport dressé par le garde champêtre relatif à la visite de recolement du 6 juin 2018,...
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Avis 20210698
Ministère de l'Intérieur
Communication de la décision d'agrément de principe immobilier délivrée par la direction...
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Avis 20212654
Mairie de Saint-Amand-les-Eaux
Communication, par courrier électronique ou, à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20212731
Mairie d'Isles-lès-Villenoy
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme de simple information délivré le X...
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Avis 20212795
Mairie de La Bridoire
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) les décisions prises par la commune...
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Avis 20212841
Mairie d'Argenteuil
Communication, par courrier électronique ou au format papier, à ses frais, le cas échéant, à...
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Avis 20212902
Mairie de Grasse
Copie, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20212939
Mairie de Bavans
Copie des documents suivants, relatifs à deux procédures de bornage judiciaire en cours :
1) les...
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Conseil 20213078
Mairie de Port-Marly
Caractère communicable, à un administré, de la copie d’un courrier adressé par la commune à son...
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Conseil 20213097
Mairie de Boisemont
Caractère communicable, à Madame X, du courrier du 22 avril 2021 de Monsieur X, visé dans...
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Avis 20213178
Préfecture de l'Yonne
Communication, dans le cadre de son recours gracieux en date du 12 mars 2021 en contestation du...
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Avis 20213248
Mairie de Romainville
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l’arrêté du 13 mars 2020 par...
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Avis 20213328
Mairie de Meylan
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés ou autres documents de missions en vigueur...