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Avis 20214732
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)
Communication des documents comportant les résultats des autocontrôles, des contrôles programmés...
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Avis 20214214
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-ROM ou par courriel, des documents suivants relatifs à la société X sise à...
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Avis 20214215
Préfecture du Doubs
Communication, par courriel, par fax ou encore sur CD-Rom, « à la suite des infractions à...
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Avis 20214219
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France - Unité départementale de l'Oise (DREAL 60)
Communication des élements suivants relatifs aux mesures acoustiques réalisées par l’exploitant...
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Avis 20214292
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou par reproduction à ses frais, des documents suivants...
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Avis 20214345
Communauté de communes de la Vanne et du Pays d'Othe
Copie, par courrier électronique, des résultats des contrôles du bruit effectués à la déchèterie...
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Avis 20202008
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE IDF siège)
Communication, afin de connaitre l'impact des travaux en cours à la Cathédrale Notre-Dame de...
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Avis 20202274
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les documents, les rapports,...
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Avis 20202315
Mairie de Suresnes
Copie du procès-verbal ou rapport de constatation de nuisances ou du procès-verbal d'infraction...
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Avis 20202524
Préfecture de l'Orne
Communication, à ses frais, par courriel, via un lien de téléchargement ou si cela n’est pas...
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Avis 20202880
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication, à la suite de l'incendie de l'usine X sur la commune de X, des échanges relatifs...
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Avis 20203073
Mairie d'Albi
Communication des documents se rapportant au bar‐discothèque le « 14-80 » :
1) les arrêtés...
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Avis 20203166
Mairie de Saint-Léonard (76)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des rapports des mesures olfactives...
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Avis 20215204
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, dans le cadre de la délibération n°13-2021/APS du 18 mars 2021 par laquelle...
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Avis 20215534
Mairie de Vaujours
Communication des documents suivants concernant l'étude de sols réalisée par la société X sur...
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Avis 20215729
Préfecture de la Sarthe
Communication des élements suivants relatifs à la pollution par le chlorure de vinyle monomère...
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Avis 20215744
Mairie de La Garenne-Colombes
Communication, à ses frais, par voie dématérialisée de préférence, des documents suivants...
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Avis 20216529
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des « hypothèses de trafic retenues » pour la modélisation des cartes stratégiques...
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Avis 20203379
Mairie de Journiac
Communication des autorisations administratives délivrées au parc d’activités X :
1) pour la...
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Avis 20203448
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des études relatives au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil,...