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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Avis 20133252
Mairie de Lumio

Copie de l'entier dossier de permis de construire délivré à la SARL PIAGHJA BIANCA, le 9 janvier 2012.

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20133291
Mairie de Thouars

Caractère communicable des documents suivants établis dans le cadre de l'examen d'un projet...

26/09/2013 Défavorable/Vie privée Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions Pollution Judiciaire
Avis 20133329
Mairie de Pontault-Combault

Copie, de préférence par courriel, des plans relatifs au permis de construire n° 773731300008...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133333
Mairie de Sète

Copie des documents remis au maire par leurs voisins, Monsieur et Madame M., certifiant que la...

10/10/2013 Défavorable/Comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20133412
Mairie de Toulouse

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire initial relatif à la construction...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133525
Mairie de Montpellier

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...

10/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues

Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...

10/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133546
Mairie de Nonant

Copie des documents suivants, relatifs à la demande de certificat d'urbanisme pré-opérationnel...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Avis 20133717
Mairie du Lavandou

Copie de documents relatifs au permis de construire délivré à Madame XXX : 1) le dossier de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133739
Mairie de Flines-Lez-Raches

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 5923901D029 délivré le 16 octobre 2001 à...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133746
Mairie de Vialas

Copie des documents suivants : 1) le certificat d'urbanisme CUB 04819413B0017 en date du 3...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133747
Préfecture d'Indre-et-Loire

Copie du cahier des charges portant le cachet de la préfecture d'Indre-et-Loire, du lotissement...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133754
Mairie de Sainghin-en-Melantois

Copie de l'arrêté de permis de construire n° PC 05952311B0012 délivré le 24 mai 2011 à Monsieur...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133769
Préfecture de la Moselle

Copie des documents suivants : 1) le permis de construire n° 57 649 11 M0004 et l'ensemble de...

24/10/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133783
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...

24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Avis 20133789
Mairie d'Arles

Copie de la délibération du conseil municipal instaurant le permis de démolir sur la parcelle de...

07/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133791
Préfecture de la Somme

Copie des avis rendus par les communes de Thennes et de Moreuil dans le cadre de l'instruction...

24/10/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20133926
Mairie de Montcresson

Caractère communicable de documents contenus dans le dossier de permis de construire modificatif...

07/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20133966
Mairie de Marseille

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

21/11/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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