-
Avis 20133972
Mairie de Paris
Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 07511912V0039 délivré à la SCI...
-
Avis 20131772
Mairie d'Aubenas-les-Alpes
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 00401209J0002 délivré à Madame XXX XXX...
-
Avis 20131781
Mairie d'Eysines
Communication de l'arrêté PC 3316210V1046 du 27 mai 2010 portant permis de construire et délivré...
-
Avis 20131787
Mairie de Cahors
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à l'arrêté de permis de construire n°...
-
Avis 20131815
Direction départementale des territoires et de la mer d'Ecuires (DDTM 62)
Copie des documents suivants :
1) la déclaration préalable numéro 062 55 11 00005 déposée par...
-
Avis 20131835
Mairie de le Barp
Copie de l'entier dossier de permis d'aménager n° PA 033 02912 K 0001 déposé le 16 juillet 2012...
-
Avis 20131841
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants relatifs à l'arrêté d'opposition notifié à son client, à la suite...
-
Avis 20131860
Mairie de Groslay
Communication des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire n° PC...
-
Avis 20131865
Mairie de Sainte-Maxime
Communication des documents suivants, relatifs au lotissement du domaine de la Nartelle situé...
-
Avis 20131873
Mairie de Saint-Appolinard
Copie des documents suivants :
1) le dossier de déclaration préalable numéro 042 201 12 S8016...
-
Avis 20131930
Mairie de Folgensbourg
Copie de l'intégralité des avis rendus dans le cadre de l'instruction du dossier de permis de...
-
Avis 20131933
Mairie de Vanosc
Copie de documents relatifs à la réalisation d'un parking entraînant la remise en état de son...
-
Avis 20131950
Mairie d'Uchaux
Copie de l'entier dossier de déclaration préalable de travaux déposée le 18 octobre 2012 par son...
-
Avis 20131964
Mairie de Barizey
Copie des documents suivants :
1) les annexes au dossier qui lui a été communiqué le 19 mai...
-
Avis 20131997
Mairie de Tasque
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de permis de construire déposé le 26...
-
Avis 20132001
Mairie de Bordeaux
Copie de plusieurs arrêtés de déclaration préalable pris durant l'été 2011 sur un terrain sis 1...
-
Avis 20132007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Vendée (DDTM 85)
Copie de l'avis rendu par la DDTM (délégation à la mer et au littoral) dans le cadre de la...
-
Avis 20132042
Mairie de Sète
Copie de documents relatifs à la procédure contentieuse engagée par la mairie à l'encontre des...
-
Avis 20132045
Mairie de Chatel
La copie intégrale du permis de construire modificatif, déposé par la SCI XXX XXX n° PC 074063118003301.
-
Avis 20132047
Mairie de Lattes
Copie des documents suivants :
1) le certificat d'urbanisme numéro CU 34 129 08 M0327 (SARL...