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Agriculture / Agriculture

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Résultats 421 à 414 sur 414 trouvés.

Administrations

16 Ministère de l'agriculture et de l'alimentation 13 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 13 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 11 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 7 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04) 6 FranceAgriMer 6 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 6 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural du Centre (SAFER 41) 5 Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Séances

24 20/02/2020 9 23/04/2020 8 28/11/2019 8 30/03/2023 7 02/04/2020 7 25/03/2021 7 02/09/2021 6 16/01/2020 6 24/09/2020 6 17/02/2022

Mots-clés

153 Activités agricoles 121 Surfaces agricoles 78 Contrôle 66 Réglementation 13 Installations classées 11 Expropriation - préemption 9 Inspection 7 Risques chimiques et radiologiques 6 Pollution 6 Sécurité sanitaire

Thèmes

414 Agriculture 414 Economie 414 Industrie

Conclusions

124 Favorable 77 Favorable/Sauf vie privée 58 Sans objet/Communiqué 46 Défavorable/Secret des affaires 43 Favorable/Sauf article L311-6 42 Favorable/Sauf secret des affaires 32 Défavorable/Vie privée 31 Sans objet/Inexistant 28 Favorable/Sauf préparatoire 24 Favorable/Environnement

Modes de consultation

375 Affaire courante 23 Délégué 10 Affaire de principe

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