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Economie

Avis 20191439
Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)

Communication des documents suivants concernant le marché public attribué sous la référence...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191461
Conseil régional d'Occitanie

Communication, par voie électronique, des documents relatifs à l'exécution du marché public de...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191474
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)

Communication des documents suivants relatifs au marché « Fourniture de produits...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191475
Groupement de coopération sanitaire blanchisserie

Communication des documents relatifs au marché portant sur la « fourniture de produits...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191535
Conseil départemental des Yvelines

Communication du rapport d’analyse des offres du marché de télégestion attribué le 25 avril 2017...

31/12/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191547
Métropole de Lyon

Communication, dans le cadre du marché de télégestion attribué le 06 mars 2018...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191582
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)

Communication du rapport effectué par Monsieur X lors du contrôle des animaux de l'association X.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Contrôle
Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée

Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Budgets et comptes Infrastructures routières
Avis 20191587
Mairie de Houplin-Ancoisne

Copie de la décision de la commission d'appel d'offres portant attribution des marchés publics...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191610
Communauté de communes Bresse et Saône

Communication de l'appel d'offre et des offres correspondantes, relatifs au projet de création...

31/12/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191667
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)

Communication des documents relatifs à l'exécution financière du marché de réalisation d'une...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191695
Bordeaux Métropole

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut en format papier, des documents suivants faisant...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20191722
Mairie de Voreppe

Consultation ou envoi postal du contrat du prestataire SHCB, retenu par appel d'offre de la...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)

Communication de la liste des élevages de sangliers du département.

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles
Avis 20191770
Communauté de communes de la plaine dijonnaise

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...

31/12/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191807
Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)

Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une consultation juridique...

31/12/2019 Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191883
Mairie de La Vicogne

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) l'ensemble des...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20191927
Mairie de Paris

Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20191964
Ministère du travail

Communication des documents suivants concernant le système informatique « WIKIté » pour les...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20192012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)

Communication du rapport d'analyse n° 10681105-001-3 du 16 janvier 2019 établi par le service...

31/12/2019 Incompétence/Judiciaire Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies fossiles