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Avis 20204133
Centre hospitalier Pierre Lôo
Copie des procès-verbaux de la de la commission administrative paritaire locale (CAPL) n° 2 de...
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Avis 20204161
Mairie de Sallanches
Communication des documents suivants :
1) les tableaux des effectifs de la commune depuis le...
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Avis 20204164
Conseil départemental de la Guadeloupe
Copie des contrats ou arrêtés des adjoints administratifs ayant occupé les postes déclarés...
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Avis 20204182
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des documents contenus dans son dossier individuel manquants lors...
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Avis 20204184
Mairie de Pointe-à-Pitre
Copie des documents suivants, relatifs à Madame X, placée en position de détachement, pour...
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Avis 20204199
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'intégralité des procès-verbaux établis par la commission administrative paritaire...
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Avis 20204213
Clermont Auvergne Métropole
Communication du courrier de la Métropole en réponse aux observations de la préfecture datant du...
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Avis 20204217
Ministère de l'Intérieur
Communication du rapport mentionnant les motivations du refus d'ouverture d'une enquête pour...
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Avis 20204219
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Communication des rapports le concernant rédigés par les rapporteurs du COS suite à une décision...
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Avis 20204221
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication d'une copie de l'arrêté pris par la commune de Sainte-Anne concernant la situation...
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Avis 20204225
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants :
1) ses cartes de situation de juillet et août 2020 ;
2)...
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Avis 20204233
Mairie du Gosier
Copie des documents suivants :
1) le tableau des effectifs de la ville au titre des années :...
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Avis 20204241
Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne (SDIS 87)
Communication de l'intégralité de son dossier accompagné de l'ensemble des documents ayant fondé...
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Avis 20204242
Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne (SDIS 87)
Communication de l'intégralité de son dossier accompagné de l'ensemble des documents ayant fondé...
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Avis 20204247
Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne (SDIS 87)
Communication de l'intégralité de son dossier accompagné de l'ensemble des documents ayant fondé...
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Avis 20204248
Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Vienne (SDIS 87)
Communication de l'intégralité de son dossier accompagné de l'ensemble des documents ayant fondé...
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Avis 20204277
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Consultation sur rendez-vous accompagnée de personnes de son choix et numérisation selon ses...
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Avis 20204287
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Communication de son dossier administratif.
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Avis 20204349
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, soit par courriel, copie ou par consultation, de l'intégralité de son dossier de...
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Avis 20204354
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication de l'arrêté définitif mentionnant sa nouvelle affectation.