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Avis 20171150
Société d'aménagement de la région Montpellieraine
Copie de documents contenus dans le dossier relatif à la ZAC ODE Acte 1 :
1) la délibération du...
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Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare :
1) la note...
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Avis 20163430
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) le dossier des enquêtes publiques conjointes réalisées du 27...
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Avis 20154808
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie de documents relatifs à la création de la zone d'aménagement concerté Collange comportant...
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Conseil 20154844
Mairie de Bourg-Saint-Maurice Les Arcs
Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des comptes rendus du comité de...
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Avis 20154991
Mairie de Wasquehal
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
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Avis 20155091
Mairie de Villeneuve-d'Ascq
Copie des documents suivants concernant le dossier de demande de permis de construire déposé par...
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Avis 20155231
Société d'équipement du Biterrois et de son Littoral (SEBLI)
Copie de documents relatifs à la cession par la Société d'équipement du Biterrois et de son...
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Avis 20153157
Etablissements publics d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE)
Copie de la plaquette de concertation dans sa version la plus récente concernant le projet de...
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Avis 20153243
Société d'économie mixte d'aménagement et de construction de la ville du Plessis-Robinson
Copie des documents suivants :
1) les actes par lesquels la société d'économie mixte...
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Avis 20153251
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie des documents suivants ayant trait à la concession d'aménagement de la ZAC Val Vert Croix...
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Avis 20153257
Préfecture de l'Essonne
Copie de la délibération du conseil communautaire de la Communauté d'agglomération du Val d'Orge...
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Avis 20153259
Communauté d'agglomération « Coeur d'Essonne Agglomération »
Copie de documents relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Val Vert Croix...
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Avis 20153275
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de la zone d'aménagement concertée Eco...
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Avis 20153277
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois
Communication des documents suivants sur lesquels le maire s'est fondé pour édicter la...
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Avis 20175497
Mairie de L'Haÿ-les-Roses
Copie, par courrier électronique ou par téléchargement sur le site de la commune, des documents...
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Avis 20175624
Préfecture du Val-de-Marne
Communication par courriel de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Ivry Confluences :
1)...
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Avis 20175626
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement de la zone d'activités économiques (ZAE) du...
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Avis 20175901
Bordeaux Métropole
Copie, dans le cadre du projet de ZAC Gradignan centre ville, de tous documents, courriers ou...
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Avis 20181216
Etablissement public foncier de la Réunion (EPFR)
Copie de documents relatifs à la création de la ZAC Renaissance III, à savoir :
1) la...