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Avis 20155046
Mairie de Clichy-la-Garenne
Communication de la liste des immeubles de la rue Morice ayant recours au service de...
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Avis 20153798
Inspection générale de l'administration (IGA)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
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Avis 20153862
Communauté de communes Gatinais Bourgogne
Copie du compte retraçant l'exécution du contrat de concession du service d'enlèvement des...
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Avis 20153873
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
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Avis 20153919
Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET)
Consultation du rapport sur les filières illégales de traitement des déchets, réalisé à la...
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Avis 20191452
Préfecture du Gard
Communication de l'entier dossier relatif aux activités exploitées sur le domaine de Sebens,...
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Avis 20175272
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie de documents relatifs à la gestion des plastiques issus des déchets d'équipements...
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Avis 20175276
Mairie de Nesmy
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport intermédiaire référencé...
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Avis 20175296
Mairie de Liebvillers
Copie des documents suivants :
1) les comptes rendus des conseils municipaux, entre 2016 et...
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Avis 20175529
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication des statistiques sur les exportations de verre extrait de tubes cathodiques (codes...
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Conseil 20175543
Communauté de communes de la Vallée de Kaysersberg
Caractère communicable d'un plan d''implantation d'un point d'apport volontaire (PAV)...
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Avis 20175908
Syndicat mixte de collecte et de traitement des ordures ménagères de Naujac-sur-Mer (SMICOTOM 33)
Copie des autorisations ou ordres relatifs aux tournées supplémentaires (nocturnes) de ramassage...
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Avis 20181071
Syndicat intercommunal d'élimination des ordures ménagères (SIEOM) de Mer
Copie, par courrier électronique, de la liste des entreprises et des autres entités soumises à...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
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Avis 20174808
Mairie de Kaysersberg Vignoble
Copie de la décision relative à l'implantation d'un point d'apport volontaire (PAV) (conteneurs...
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Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born
Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...
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Avis 20181916
Eco-mobilier
Communication des rapports d'analyses menées sur les déchets de mobilier concernant leur...
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Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...
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Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Communication par courriel :
1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...
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Conseil 20174190
Mairie de Lesparre-Médoc
Caractère communicable d’un rapport de la police municipale constatant l'accumulation...