Recherche - CADA

Equipements collectifs Délégué

Avis 20194308
Mairie de Chabeuil

Communication de l'avant-projet définitif (APD) du projet des padels couverts.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Activités sportives
Avis 20194494
Mairie de Belberaud

Communication des documents relatifs à l'implantation et à la construction de l'abribus...

30/06/2020 Favorable Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20200689
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)

Communication de la copie, à ses frais, de l'avis concernant l'accès au projet de déchèterie sur...

30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Déchets
Avis 20200890
Mairie de Chevru

Copie des plans des réseaux (eaux électricité) situés rue neuve du Montcel, rue du Montcel et...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20201741
Communauté de communes des pays du Sel et du Vermois

Communication des documents relatifs aux modalités de paiement du marché public X, dont X et...

30/09/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Equipements collectifs
Avis 20201349
Mairie de Montreuil

Copie de l’autorisation délivrée par la mairie à ERDF d’implanter un poteau au droit du X.

30/09/2020 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Energies fossiles Permis de construire
Avis 20210714
Communauté d'agglomération du Muretain

Communication, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou...

31/05/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs
Avis 20210882
Mairie de Soufflenheim

Communication de la convention, signée avec la société CAMPING-CAR PARK, relative à la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Délégation de service public Tourisme
Avis 20210976
Mairie de Jouy-sous-Thelle

Communication du dossier n° DP 060 327 20 T0001 relatif à un projet d'implantation / de...

30/04/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Publicité Permis de construire
Avis 20211395
Mairie de Narbonne

Communication des documents suivants : 1) par publication, le registre public d'accessibilité...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs Prévention Handicap - invalidité
Avis 20211994
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, dans le cadre d’un recours contentieux, de la copie du courrier du maire de...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Equipements collectifs
Avis 20210304
Mairie de Crozet (01)

Communication des conventions d'implantation des supports de deux poteaux électriques sur la...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Equipements collectifs

«
‹
1
2
›
»