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Avis 20165720
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165721
Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCI Lyon)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165722
Chambre de commerce et d'industrie de Nice-Côte-d'Azur (CCI 06)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20165723
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse (CCI 31)
Copie des informations commerciales adressées à échéances régulières ou quasi-régulières, au...
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Avis 20162637
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'avenant au contrat de gérance de Monsieur X ayant pour objet le déplacement...
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Avis 20162678
Préfecture du Puy-de-Dôme
Copie du courrier de Monsieur X, représentant la société CENTRAL PARK, notifiant l'arrêt de la...
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Avis 20170979
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants visés par l'arrêté préfectoral du 17 mars 1999 relatif à la...
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Avis 20171208
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants relatifs à l'étude conduite par la direction régionale des...
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Avis 20171573
Direction départementale de la protection de populations des Yvelines (DDPP 78)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les enquêtes menées par les...
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Avis 20162956
Préfecture de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) le ou les arrêtés préfectoraux prorogeant les arrêtés...
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Avis 20163305
Banque publique d'investissement France (BPI)
Consultation de la liste des entreprises adhérentes à la BPI FRANCE EXCELLENCE, pouvant...
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Avis 20163338
Tribunal de commerce de Reims
Communication du document justifiant l'adresse 27 bis rue Buirette à Reims concernant...
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Avis 20163429
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Communication de la demande de permis de construire accompagnée du dossier complet examiné par...
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Avis 20155339
Préfecture de la Gironde
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'extension accordée par la Commission...
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Avis 20155411
Tribunal mixte de commerce de Fort-de-France
Communication des documents suivants :
1) l'annonce légale du France-Antilles daté du 21...
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Conseil 20155659
Mairie de Bordeaux
Caractère communicable, à Madame X, propriétaire d'un débit de boisson, du rapport établi par le...
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Avis 20154516
Préfecture du Var
Communication d'une copie du procès-verbal de la réunion de la commission départementale...
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Avis 20154527
Agence de santé Océan Indien (ARS 974 - Pôle)
Communication d'une copie de l'entier dossier déposé le 8 août 2007 par Monsieur X auprès de...
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Avis 20154570
Délégation départementale de l'ordre des pharmaciens de la Martinique
Copie du traité d'apport de fonds de commerce de l'entreprise individuelle « la pharmacie X » à...
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Avis 20154786
Mairie de Chalon-sur-Saône
Copie des documents suivants ;
1) l'autorisation de transfert de débit de tabac dont a bénéficié...