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Avis 20151607
Mairie de Périgny
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151610
Mairie de Loison-sous-Lens
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151611
Mairie de Schweighouse-sur-Moder
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151612
Mairie d'Ifs
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151613
Mairie de Buchelay
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151614
Mairie de Teteghem
Communication des documents suivants concernant le marché public ou la convention ayant pour...
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Avis 20151623
Mairie de Vern-sur-Seiche
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (gros œuvre) du marché public de...
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Avis 20151628
Mairie de Carpiquet
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public passée...
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Avis 20151641
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) la convention de délégation...
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Avis 20151650
Conseil départemental de l'Orne
Communication du bordereau des prix concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20151673
Mairie de Paris
Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...
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Avis 20151677
Mairie des Sables-d'Olonne
Communication des documents suivants, concernant le contrat de délégation de service public...
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Avis 20151687
Communauté de communes de l'Île de Ré
Copie, par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport sur le prix et la qualité du...
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Avis 20151701
SAEM Noisy-le-Sec Habitat
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20151702
Mairie de Tours
Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...
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Conseil 20151711
Mairie de Champs-sur-Yonne
Caractère communicable, au Conseil régional de l'ordre des architectes de Bourgogne, du rapport...
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Avis 20151718
Société d'aménagement touristique de Talloires (SAMETT)
Copie du contrat de concession passé entre la société d'aménagement touristique de Talloires...
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Conseil 20151725
Conseil régional de Rhône-Alpes
Caractère communicable de la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) des candidats...
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Avis 20151735
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux...
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Avis 20151757
Centre hospitalier de Voiron
Communication du marché et/ou des avenants portant sur la gestion de la location des téléviseurs...