Recherche - CADA

Travail Et Emploi / Emploi Public

Avis 20195264
Centre hospitalier Max Fourestier

Communication des documents suivants : 1) le tableau des effectifs du personnel ; 2) les...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Représentation
Avis 20195293
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Guil Ecrins de Guillestre (EHPAD 05)

Copie de la note adressée au médecin du travail en date du 14 mai 2019 mentionnée dans le...

31/03/2020 Incompétence/Loi spéciale Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière
Avis 20195901
Mairie de Kaysersberg Vignoble

Copie de la délibération relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20195992
École nationale supérieure d'architecture de Nantes

Communication du rapport de jury, des notes et des commentaires relatifs au concours de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Etablissement supérieur Examen et concours
Avis 20200319
Conseil de Prud'hommes de Toulon

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200320
Hôtel départemental des arts du Var

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200321
Société d'économie mixte de la Valette du Var (SEMEXVAL)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200322
Tribunal administratif de Toulon

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200323
Université de Toulon

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200324
Office Public de l'Habitat de Toulon - Toulon Habitat Méditerranée (OPH 83)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200325
Conseil départemental du Var

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200326
Centre hospitalier intercommunal Toulon - La Seyne-sur-Mer (CHITS)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200327
Mairie de La Garde

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200328
Chambre de commerce et d'industrie du Var (CCI 83)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200329
Mairie de Saint-Mandrier-sur-Mer

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200330
Mairie du Pradet

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200331
Mairie de Le Revest-les-Eaux

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200332
Mairie de Carqueiranne

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200333
Tribunal de commerce de Toulon

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels du...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif
Avis 20200334
Société d'aménagement et de gestion publique (SAGEP)

Communication, par courrier ou par courriel, de la liste de l'intégralité des personnels de la...

31/03/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif