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Avis 20165293
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie de l'annexe 2b, annexe financière à l'avenant de la convention de l'Agence nationale de...
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Avis 20165298
Mairie de Pressins
Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents relatifs à la révision du POS :
1) le...
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Avis 20165299
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs à une autorisation de travaux concernant un établissement recevant...
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Avis 20165314
Mairie de Caen
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 01411816R036 accordé à la société BG...
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Avis 20165319
Mairie de l'Etang-la-Ville
Copie des décisions relatives aux nouvelles demandes de déclaration préalable et d'autorisation...
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Avis 20165333
Mairie de Sainte-Agnès (38)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement du chemin des Jarlons (La Tona - Loches)...
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Avis 20165334
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication des certificats d'urbanisme accordés ou refusés déposés depuis 2014 relatifs à des...
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Avis 20165347
Préfecture du Gard
Copie de l'arrêté préfectoral du 22 juin 1989 déclarant d'utilité publique l'aménagement du...
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Avis 20165349
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis d'aménager PA n° 0342016A0002 sur les parcelles AL 35 et...
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Avis 20165350
Mairie de Chambonas
Copie du dossier de permis de construire accordé à Monsieur X pour la construction de deux...
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Avis 20165351
Mairie de Villelaure
Copie par courriel de documents relatifs au permis de construire n° PC 08414716S0004 délivré le...
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Avis 20165360
Mairie de Limeil-Brévannes
Copie du rapport établi à la suite de la visite de contrôle de la propriété de Monsieur et...
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Avis 20165368
Mairie de Bry-sur-Marne
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble du dossier relatif au permis de...
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Avis 20165372
Conseil départemental du Gard
Copie de la délibération du 3 février 1988 autorisant le Président du Conseil général du Gard à...
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Avis 20165378
Préfecture de la Loire-Atlantique
Copie du courrier adressé par le président de la communauté de communes de Vallet au préfet de...
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Avis 20165382
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie de documents relatifs à un projet de couverture du canal d'irrigation dit « canal des...
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Avis 20165385
Mairie de Plessis-Pâté
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 914941510008 :
1) le dossier de...
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Avis 20165404
Mairie de Brienon-sur-Armançon
Copie du dossier relatif au PLU de la commune, notamment :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20165410
Mairie d'Olivese
Copie, de préférence par courriel, du rapport et des conclusions du commissaire enquêteur,...
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Avis 20165419
Mairie de Vaulx-Milieu
Copie, sur CD-ROM fourni par le demandeur, du dossier relatif au projet de PLU, dans la version...