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Avis 20214973
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication, dans le cadre du permis de construire accordé par le préfet au projet de...
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Avis 20215093
Mairie de Saint-Georges-de-Didonne
Communication, sous forme numérique, à la suite de l'avis favorable rendu par le conseil...
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Avis 20215095
Communauté de communes de la Vallée des Baux-Alpilles
Communication du document de conformité de l'assainissement non collectif établi pour l'unité...
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Avis 20215113
Préfecture des Deux-Sèvres
Communication des décomptes 2021 de recensement des grands cormorans dans le département des...
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Avis 20215142
Direction départementale des territoires de l'Yonne (DDT 89)
Communication, de préférence par courriel, ou, à défaut par courrier à ses frais, à la suite...
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Avis 20215158
Mairie de Montreuil
Communication des documents suivants :
1) les rapports financiers suite aux verbalisations de...
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Avis 20215173
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou,...
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Avis 20215174
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou,...
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Avis 20215181
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes-Unité départementale de l'Isère (DREAL 38)
Communication, de préférence sous format informatique par courriel ou à défaut par courrier à...
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Avis 20215204
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, dans le cadre de la délibération n°13-2021/APS du 18 mars 2021 par laquelle...
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Avis 20215209
Université Clermont Auvergne
Communication, par courriel ou par courrier postal, de la copie de l'étude de dosimétrie du site...
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Avis 20215222
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Communication de la copie des plans des réseaux eaux usées et eaux pluviales de la commune de Ploubezre.
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Avis 20215240
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Communication des documents suivants relatifs à la chasse de la tourterelle des bois :
1) le...
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Avis 20215241
Direction départementale des territoires de l'Oise (DDT 60)
Communication des documents suivants relatifs aux dégâts de blaireaux :
1) les documents...
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Avis 20215248
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents présentés lors des réunions des instances suivantes du parc naturel...
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Avis 20215285
Direction départementale de la protection des populations de la Charente-Maritime (DDPP 17)
Communication de la liste des élevages de sangliers situés dans le département dont les animaux...
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Avis 20215339
Direction départementale des territoires de la Haute-Loire (DDT 43)
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215370
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des documents suivants :
1) les documents et les informations transmis par le...
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Avis 20215380
Mairie de Montmorillon
Communication de la copie du rapport et des conclusions de la campagne de sondages par...