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Avis 20195732
Mairie du Teil
Communication, par voie électronique, de la copie des documents de prévention et de protection...
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Avis 20195760
Ministère de la Transition écologique
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le protocole...
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Avis 20195774
Ministère de la Transition écologique
Communication, soit par papier soit par voie électronique, du compte rendu de la réunion du 17...
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Avis 20195827
Préfecture de la Vienne
Communication des avis émis par les différents services de l’État, consultés dans le cadre des...
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Avis 20195871
Communauté d'agglomération du Pays de Gex
Communication de la convention passée entre la communauté d'agglomération et le syndicat...
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Avis 20195877
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
Communication de la copie des documents relatifs aux diagnostics environnementaux réalisés sur...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20195987
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments transmis au directeur général de l’énergie et du climat, visés à...
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Avis 20195989
Mairie de L'Abergement-Clémenciat
Communication des documents relatifs à l'implantation d'une antenne relais sur la commune :
1)...
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Avis 20195990
Mairie de Cany-Barville
Communication, sur support papier ou format informatique, de l'intégralité du dossier relatif...
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Avis 20195998
SAUR (92)
Communication des éléments relatifs à l'eau potable et l'assainissement collectif sur la...
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Avis 20196046
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de révision d'aménagement de la...
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Avis 20200161
Nantes Métropole
Communication, par courriel ou à défaut par voie postale ou sur un CD-Rom ou une clé USB, de la...
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Avis 20200177
Mairie de la Charité-sur-Loire
Communication, à ses frais, de préférence sous format électronique ou à défaut sous format...
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Avis 20200380
Mairie de Saint-Maur-des-Fossés
Communication des derniers diagnostics relatifs aux arbres coupés suivants :
1) les platanes de...
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Avis 20200460
Ministère de la Transition écologique
Communication, au format papier et numérique, de l'intégralité du protocole signé entre EDF et...
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Avis 20200540
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication, soit au format informatique soit au format papier, des documents relatifs aux...
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Avis 20200563
Association syndicale des digues de la Barthelasse - ASDB
Communication, sous forme électronique par courriel ou par copie envoyée par courrier postal si...
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Avis 20200568
Métropole européenne de Lille (MEL)
Communication du schéma de distribution d'eau potable visé à l'article L2224-7-1 du code général...
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Avis 20200581
Mairie de Revest-des-Brousses
Communication, par publication sur le site internet de la mairie, des documents relatifs à...