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Défavorable/Environnement

  • Avis 20201492
    EDF
    Communication, au format papier et numérique, de l'intégralité du protocole signé entre EDF et...
    25/06/2020 Défavorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies fossiles Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20200460
    Ministère de la Transition écologique
    Communication, au format papier et numérique, de l'intégralité du protocole signé entre EDF et...
    25/06/2020 Défavorable/Environnement Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Energies fossiles Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20230733
    Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche
    09/03/2023 Défavorable/Sécurité publique Défavorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
  • Avis 20235739
    Office français de la Biodiversité (OFB)
    02/11/2023 Défavorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 EDF 1 Ministère de la Transition écologique 1 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 1 Office français de la Biodiversité (OFB)

Séances

2 25/06/2020 1 09/03/2023 1 02/11/2023

Mots-clés

2 Energies fossiles 2 Risques chimiques et radiologiques 1 Forêts et parcs naturels 1 Installations classées 1 Pollution

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 1 Espace Naturel 4 Environnement

Conclusions

2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Défavorable/Sécurité publique

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Affaire de principe
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