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Avis 20200043
Mairie de Savines-le-Lac
Communication des documents suivants :
1) le rapport d'expertise du « Groupe Chiroptères de...
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Avis 20200085
Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54)
Communication, par voie électronique ou à ses frais par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20200099
Préfecture du Tarn
Communication des mesures d'émissions sonores des véhicules, en sortie de pot d'échappement,...
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Avis 20200113
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de la copie du bail de chasse du domaine public maritime en cours et des...
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Avis 20200246
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le projet de création d'une...
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Avis 20200260
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Communication, par voie postale, du rapport d'expertise justifiant l'abattage de 45 peupliers...
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Avis 20200264
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication, par télécopie ou par mail ou par courrier, de la copie des documents visés par...
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Avis 20200302
Mairie de Gambais
Communication des résultats d'analyses d'eau et de boues en vue du curage et de l'évacuation des...
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Avis 20200453
Mairie d'Avignon
Communication des documents relatifs aux travaux de confortement de digues de la Barthelasse et...
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Avis 20200454
Préfecture de Vaucluse
Communication, de préférence sous forme électronique par courriel, ou, alternativement si aucune...
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Avis 20200506
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la convention...
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Avis 20200507
Mairie des Essarts-le-Roi
Communication, par consultation, des plans de récolements des eaux pluviales et usées de la commune.
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Avis 20200598
Mairie de Lescure d'Albigeois
Communication, à ses frais, sous format papier ou numérique par courrier électronique, des...
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Avis 20200889
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31-Siège)
Communication de toutes les informations, conformément aux articles L124-1 et suivants du code...
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Avis 20201057
Préfecture de la Côte-d'Or
Communication, dans le cadre d'un aménagement foncier, agricole et forestier (AFAF) sur la...
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Avis 20204466
Préfecture du Bas-Rhin
Communication de son dossier de renouvellement aux fonctions de lieutenant de louveterie, auquel...
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Avis 20204486
Centre régional de la propriété forestière (CRPF) - Ile-de-France-Centre-Val de Loire
Communication de la copie des documents relatifs au plan simple de gestion du « Domaine des...
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Avis 20204506
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)
Communication, par consultation ou remise d'une copie, des documents relatifs à la...
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Avis 20204542
Mairie de Ploudalmézeau
Communication de la copie du courrier de notification du rejet de l'état de catastrophe...
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Avis 20200808
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64)
Communication des documents relatifs au projet d'aménagement du massif de la Rhune, classé site...