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Avis 20201707
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201708
Office national des forêts (ONF)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201710
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201711
Agence française pour la biodiversité (NE PLUS UTILISER remplacée par l'office français de la biodiversité)
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201712
SUEZ
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201713
VEOLIA Eau d'Ile-de-France
Communication du nombre de demandes d’accès aux informations environnementales liées aux zones...
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Avis 20201758
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des rapports de l'inspection des installations classées relatifs aux entreprises...
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Avis 20201768
Préfecture des Yvelines
Communication, dans le cadre de la pollution du 24 février 2019 liée à une rupture du pipeline...
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Avis 20201771
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du rapport de diagnostic de l'état...
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Avis 20201792
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, à ses frais, par la délivrance d'une copie papier ou d'un support informatique...
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Avis 20201803
Préfecture des Alpes-Maritimes
Communication des documents relatifs à l’hélistation située quai du large à Cannes :
1) l’avis...
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Avis 20201812
Mairie de Plouézec
Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...
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Avis 20201828
Préfecture de la Somme
Communication, à ses frais, de la copie papier des documents relatifs à l'élaboration du plan de...
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Avis 20201834
Mairie de La Norville
Communication, par consultation, du dossier technique amiante de l'école primaire Pasteur où est...
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Avis 20201849
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, à la suite de nuisances olfactives subies par ses clients, de l'entier dossier...
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Avis 20201854
Communauté d'agglomération Sud Sainte-Baume
Copie du règlement concernant les déchèteries publiques de la communauté d'agglomération.
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Avis 20201860
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
Communication des documents relatifs à l’hélistation située quai du large à Cannes :
1) l’avis...
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Avis 20201865
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, à la suite d'un risque sanitaire potentiel lié à une pollution des eaux, de la...
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Avis 20201875
Rennes Métropole
Communication de l'expertise réalisée avenue Jean Janvier, fin novembre 2019 par Monsieur X de...
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Avis 20201883
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Communication du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 2016 de...