-
Avis 20144364
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication d'une copie du document officiel par lequel l'administration l'aurait informée de...
-
Avis 20144483
Mairie de Noisy-le-Sec
Copie des documents suivants :
1) la liste des membres du personnel rattachés au cabinet du...
-
Avis 20144494
Mairie de Vendays-Montalivet
Communication des documents suivants, concernant Monsieur X X X :
1) son arrêté de nomination...
-
Avis 20144504
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la liste des agents promouvables...
-
Avis 20144522
Mairie de Corbeil-Essonnes
Communication du tableau d'avancement de grade à la suite de la réussite de son examen...
-
Avis 20144548
Ministère de l'intérieur
Copie des documents suivants relatifs à sa demande de révision de notation au titre de l'année...
-
Avis 20144569
Mairie d'Arles
Communication des listes d'agents proposés aux commissions administratives paritaires concernant...
-
Avis 20144579
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication de tout avis, note, courriel de la direction générale de la Fonction publique...
-
Avis 20144638
Conseil général du Var (CG 83)
Communication des arrêtés relatifs à la carrière de Madame X X X, attachée territoriale en...
-
Avis 20144639
Service départemental d'incendie et de secours de la Martinique (SDIS 972)
Communication des documents suivants :
1) contrat d'engagement de la candidate retenue au poste...
-
Avis 20144659
Conseil régional d'Aquitaine
Communication des documents suivants :
1) sa fiche de poste ;
2) son arrêté de nomination.
-
Avis 20144660
Rectorat de l'académie d'Orléans-Tours (AC 45)
Communication de l'attestation employeur à la suite du non-renouvellement de son contrat, afin...
-
Avis 20144680
Mairie de Montmerle sur Saône
Communication du contrat de recrutement d'un secrétaire général pour lequel la mairie a procédé...
-
Avis 20144685
Orange Groupe
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la décision administrative spécifiant...
-
Avis 20144693
Rectorat de l'académie de Nice (AC 06)
Communication du rapport de l'enquête interne demandée par Monsieur X à Monsieur X concernant sa...
-
Avis 20144695
Ministère de la justice
Copie de l'arrêté de radiation de son client qui a été placé en retraite pour invalidité à...
-
Avis 20144703
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants :
1) les décisions de congé longue maladie dans le cadre...
-
Conseil 20144709
Conseil général des Deux-Sèvres
Caractère communicable à Monsieur X-X X, cadre territorial, du courriel en date du 12 mai 2014...
-
Avis 20144711
La Poste
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal de la réunion de la commission de réforme du...
-
Conseil 20144712
Université Pierre et Marie Curie
Caractère communicable, à un tiers de l'attestation d’emploi délivrée par l’administration à un...