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Avis 20164096
RATP
Communication de son dossier de santé au travail comprenant tous les comptes rendus des...
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Avis 20164097
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38)
Communication du détail du barème concernant le mouvement de mutation intra-académique dans la...
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Avis 20164099
Mairie d'Aix-en-Provence
Communication des documents et élément suivants :
1) la liste d'aptitude relative au cadre...
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Avis 20164102
Centre hospitalier universitaire d'Angers
Communication des déclarations de vacance de poste pour occuper les fonctions de technicien de...
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Avis 20164113
Centre hospitalier de Gonesse
Copie, par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, de l'intégralité du dossier...
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Avis 20164120
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'arrêté de nomination au poste de « chef de bureau des affaires juridiques »...
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Avis 20164126
Ministère des Armées
Copie de l'intégralité des deux parties de son dossier détenu par le commandant de la base des...
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Conseil 20164131
Mairie de Longjumeau
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux des prestations de...
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Avis 20164134
Mairie de Pointe-à-Pitre
Communication des documents suivants :
1) consultation du registre actualisé des arrêtés du...
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Avis 20164165
Mairie de Valenciennes
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de nomination de Madame X au poste de responsable de...
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Avis 20164174
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication de l’ensemble des arrêtés individuels portant attribution des primes aux agents de...
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Avis 20164190
Ministère de la justice
Communication de l'attestation d'obtention de l'Unité de Valeur 2ème degré (UV2) le 23 septembre...
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Avis 20164191
Mairie de Vaulx-Vraucourt
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant le régime...
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Avis 20164201
Communauté de communes de l'Emblavez
Communication des documents suivants relatifs aux personnels recrutés pour la période 2015-2016...
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Avis 20164202
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie, envoyée par courrier électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20164211
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication du compte-rendu d'entretien qui s'est tenu le 26 avril 2016 avec le...
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Avis 20164216
Ministère de l'intérieur
Communication des documents et éléments suivants :
1) le compte-rendu de la Commission...
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Avis 20164221
Mairie de Millau
Communication des documents relatifs à un changement d'affectation en qualité de technicien...
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Avis 20164223
Ministère des Armées
Copie de l'état détaillé faisant apparaitre les éléments générant un trop perçu sur sa...
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Avis 20164225
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Communication de l'intégralité du rapport d'audit diligenté par X en juin 2015 et remis au...