Recherche - CADA

Marché public

Avis 20203390
Mairie de Féron

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203659
Office public de l'habitat de Montereau « Confluence Habitat »

Communication du marché public passé avec la société X dont le montant de 195 496,12 euros est...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203774
Versailles Habitat (OPH 78)

Communication par envoi postal ou par consultation sur place de l'appel d'offres des groupes de...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203905
Mairie de Dzaoudzi-Labattoir

Communication du rapport d’analyse des offres concernant le lot n° 2 du marché public de travaux...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203908
Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant l'opération de rénovation de...

31/12/2020 Irrecevable/Préalable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20203912
Métropole Aix-Marseille Provence

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/12/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20201952
Santé publique France agence nationale de santé publique (ANSP)

Copie, de préférence par courrier électronique, des contrats de marché public passés, depuis le...

16/07/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Marché public
Avis 20202376
Mairie de Septeuil

Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...

24/09/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public POS-PLU
Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)

Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Sécurité sociale
Avis 20200205
Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique)

Copie des documents suivants : 1) les décomptes généraux des lots n° 8, 9, 10 et 14 du marché...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200222
Centre Hospitalier de Saint-Malo

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une démarche...

30/06/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200263
Mairie de Barre-des-Cévennes

Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant le...

30/06/2020 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200392
Conseil régional de la Réunion

Copie des documents suivants relatifs au marché public de travaux MT5.2 portant sur la gestion...

30/06/2020 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200421
Mairie de Nothalten

Communication, par consultation en mairie, de la copie de l’attestation d'assurance de la...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200436
Communauté d'agglomération CIVIS (Communauté intercommunale des Villes Solidaires)

Copie des documents suivants relatifs aux travaux d'aménagement de la rue piétonne sur la...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Permis de construire Marché public
Avis 20200525
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)

Copie, de préférence par voie électronique, sans occultation excessive, des documents suivants...

30/06/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200616
Communauté de communes du Civraisien En Poitou

Copie des documents suivants concernant les lots n° 1 « Accès Internet » et n° 2 « Téléphonie...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200640
Mairie d'Ecouen

Copie des marchés publics ayant fait l'objet des décisions n° 34 à 37 du 21 septembre 2018 et...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200746
Ministère de la Transition écologique

Copie, par courrier électronique ou par envoi postal de préférence sur support électronique, des...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Défavorable/Secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20200789
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)

Communication des bons de commande et factures relatifs aux marchés publics suivants attribués...

30/06/2020 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public