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Avis 20195767
Association départementale des communes forestières de Savoie
Communication des justificatifs que devaient fournir la commune d'Arvillard pour les fonds...
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Avis 20196027
Mairie de Divonne-les-Bains
Communication, par la plateforme dématérialisée de la mairie, des documents suivants :
1)...
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Avis 20200926
Mairie de Saint-Polycarpe
Communication des documents relatifs à l’acquisition, entre 1971 et 2019, par la commune, de...
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Avis 20201972
Mairie de Kindwiller
Communication du constat dressé le 23 juin 2018 par Messieurs X et X à la suite du déménagement...
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Avis 20202078
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202080
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Conseil 20202084
Communauté d'agglomération Lannion-Trégor
Caractère communicable d'un dossier de projet d'assainissement non collectif et de l'étude de...
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Avis 20202085
Communauté de communes du Pays Rhénan
Communication de la copie du procès-verbal du comité de pilotage du plan climat air énergie...
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Avis 20202093
Préfecture du Gard
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202099
Mairie de Sablé-sur-Sarthe
Communication, en sa qualité d'élu municipal et de membre de la commission de vérification de...
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Avis 20202264
Mairie de Capestang
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la photographie publiée sur les réseaux...
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Avis 20202296
Mairie de Loriol-sur-Drôme
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'UNICEF concernant la nuit...
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Avis 20202308
Communauté de communes Seille et Grand Couronné
Communication, en tant qu'élu, de la liste nominative des élus communautaires pour le mandat...
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Avis 20202315
Mairie de Suresnes
Copie du procès-verbal ou rapport de constatation de nuisances ou du procès-verbal d'infraction...
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Avis 20202328
Préfecture de La Réunion
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202335
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le projet...
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Avis 20202345
Conseil départemental de l'Eure
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à la séance...
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Avis 20202354
Mairie de Piscop
Consultation, sur rendez-vous, des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers de permis...
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Avis 20202406
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202410
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Communication sous forme électronique par courrier électronique et par publication sur le site...