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Avis 20204347
Office national des forêts (ONF)
Communication de la copie, sous forme dématérialisée, de l'étude de 1987, relative au plan de...
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Avis 20204356
Préfecture de la Haute-Saône
Communication de la copie des documents visés dans l'arrêté préfectoral n° 70‐2020‐08‐24‐001...
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Avis 20204387
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique de préférence, des documents relatifs aux abattages de...
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Avis 20204403
Préfecture du Nord
Communication, par voie électronique de préférence ou à ses frais, des documents relatifs à la...
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Avis 20204415
Mairie de Lézan
Communication des documents suivants :
1) toute correspondance existante depuis le 24 novembre...
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Avis 20204432
Métropole Aix-Marseille Provence
Communication, au format numérique, pour la période 2019, des rapports d’exploitation/d’activité...
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Avis 20210238
Mairie de Louveciennes
Communication des informations suivantes :
1) les fiches techniques concernant tous les modèles...
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Avis 20210243
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
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Avis 20210247
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Nouvelle-Aquitaine - Unité départementale de la Creuse (DREAL 23)
Communication, par courriel ou par courrier postal, des éléments (renseignements, informations,...
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Conseil 20210277
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Caractère communicable à la nouvelle propriétaire, dans le cadre d'un litige relatif à la prise...
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Avis 20210287
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement Auvergne-Rhône-Alpes - Unité interdépartementale Drôme-Ardèche (DREAL 26)
Communication, par voie dématérialisée, à ses frais, de l'entier dossier relatif à la centrale...
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Avis 20210305
Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Communication de la copie intégrale des études d'inventaires naturalistes, citées dans le...
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Avis 20210333
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados (DDTM 14)
Communication des documents relatifs à Monsieur X :
1) la copie de ses ordres de mission du 19...
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Avis 20210349
Mairie de Rampillon
Communication des pièces complémentaires à l'enquête publique, organisée du 2 au 17 novembre...
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Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle
Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...
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Avis 20210488
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments relatifs aux...
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Avis 20210562
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents et informations relatifs à l’environnement, et plus particulièrement...
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Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)
Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...
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Avis 20210566
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, de l'intégralité du document et de ses annexes,...
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Avis 20210605
SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités)
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants concernant les deux...