-
Avis 20204058
Ministère de la Transition écologique
Communication des éléments relatifs aux réunions de la commission intergouvernementale (CIG)...
-
Avis 20204081
SUEZ
Communication des documents suivants :
1) les plans des réseaux d’eau se situant autour de...
-
Avis 20204088
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)
Communication de la copie du courrier du 27 novembre 2019, adressé par le maire de la commune de...
-
Avis 20204090
Préfecture des Hautes-Pyrénées
Communication, par consultation des archives, à la suite des travaux d'assainissement collectif...
-
Avis 20204102
Mairie de Saint-Georges-de-Luzençon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs au projet...
-
Avis 20204146
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des éléments relatifs à la chasse de l'alouette au moyen de pantes :
1) le nombre...
-
Avis 20204158
Préfecture de la Drôme
Communication des éléments suivants :
1) le registre phytosanitaire de Monsieur X, établi...
-
Avis 20204160
Préfecture de la Nièvre
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité des comptes...
-
Avis 20204173
Préfecture de l'Aveyron
Communication, en format numérique, de l’intégralité du rapport GEODERIS intitulé « Étude...
-
Avis 20204189
Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38)
Communication des deux rapports relatifs aux études sonores réalisées par le X et fournis à la...
-
Avis 20204210
Communauté de communes du Pays de Montereau
Communication des documents relatifs :
1) aux réseaux d'eaux usées :
a) la copie complète de...
-
Avis 20204236
Préfecture du Finistère
Communication du rapport établi par la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement...
-
Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
-
Avis 20204250
Bordeaux Métropole
Communication des documents suivants relatifs à la parcelle EI 570 catégorisée en espace boisé...
-
Avis 20204253
Syndicat de l'eau potable Rhône-Aygues-Ouvèze
Communication des documents visés dans le courrier que le syndicat lui a adressé le 30 juillet...
-
Avis 20204261
Préfecture de l'Hérault
Communication de la copie du rapport de la direction régionale de l'environnement, de...
-
Avis 20204282
Mairie d'Onans
Communication des documents relatifs à l'implantation d'éoliennes sur la commune :
1) les...
-
Avis 20204288
Syndicat des Eaux de Thonnance-Suzannecourt
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...
-
Avis 20204295
Ministère de la Transition écologique
Communication des documents relatifs aux projets de cession d'ouvrage ou de terrain, appartenant...
-
Avis 20204346
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication, par mise en ligne publique, des documents relatifs à la gestion des espaces...