Recherche - CADA

Economie Affaire courante

Avis 20143068
Mairie de Neuvic

Copie de documents concernant la consultation pour le programme de travaux voirie 2014, à la...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143070
Mairie d'Apremont-la-Forêt

Copie de l'ensemble des bordereaux de prix unitaires du lot 1 « Maçonnerie pierre de taille »...

04/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143078
Syndicat intercommunal à vocations scolaire et sportive (SIVOSS) de Bruyères

Communication des documents suivants relatifs au marché public de conception-réalisation ayant...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143079
Office public de l'habitat Bourges Habitat

Communication des documents suivants concernant le lot n° 10 (plomberie-sanitaire) du marché...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143087
Mairie de Rigny-Ussé

Copie, de préférence par courriel, des demandes faites aux entreprises concernant les travaux de...

18/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Eau
Avis 20143089
Port autonome de la Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Transport maritime et fluvial
Avis 20143099
Conseil général de l'Isère (CG 38)

Communication du bordereau des prix du candidat retenu relatif au marché public ayant pour objet...

18/09/2014 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143105
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la construction et...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Énergies renouvelables
Avis 20143107
Pôle emploi

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la location et...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143118
Assemblée nationale

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants concernant...

02/10/2014 Incompétence/Loi spéciale Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143121
Chambre de commerce et d'industrie de Montpellier (CCI 34)

Communication du contrat d'occupation temporaire attribué à la société « La Crêperie Jean Moulin...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Contrats administratifs
Avis 20143151
Conseil général des Pyrénées-Orientales (CG 66)

Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public ayant pour objet...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Hors champ Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143166
Agence de l'eau de Paris

Communication de la grille tarifaire des redevances d'occupation au titre de l'année 2009, pour...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143169
Mairie de Perpignan

Copie, en qualité de député de la première circonscription des Pyrénées-Orientales, des...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20143177
Service départemental d'incendie et de secours de la Sarthe (SDIS 72)

Copie de l'intégralité de l'offre de l'attributaire concernant le lot n° 5 (couverture,...

18/09/2014 Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143181
Châlons-en-Champagne Habitat

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143186
Syndicat d'équipement et d'aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye (SEAPFA)

Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Marché public
Avis 20143193
Conseil régional du Limousin

Communication du bordereau des prix du candidat retenu concernant le marché public « Mise en...

18/09/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20143199
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Nantes-Pays de la Loire

Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants relatifs au marché public...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20143202
Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay

Copie des documents suivants concernant le marché public de prestations juridiques portant sur...

18/09/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public