Recherche - CADA

Eau Développement Durable Et Transports

Avis 20183261
Mairie de Rivières

Consultation et copie du rôle de l'assainissement collectif 2017.

25/10/2018 Défavorable/Vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers

Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20183384
Mairie de Melun

Communication des documents suivants, relatifs aux deux ouvrages de régulation du niveau de...

20/12/2018 Incompétence/Judiciaire Irrecevable/Révision d'avis Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20176152
Mairie de Beuil

Copie des documents suivants : 1) le relevé de prélèvements effectués au Tailler sur les dix...

22/03/2018 Favorable/Sauf appréciation Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180006
Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180007
Agence régionale de santé Grand Est (Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom : I) au format SIG vectoriel...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180008
Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180009
Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180010
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 06)

Communication par courriel ou téléchargement ou sur cédérom, des éléments suivants : I) au...

22/03/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180092
Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne

Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, du ou des contrats d'exploitation de la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Eau
Avis 20180129
Communauté de communes du Pays de Fénelon

Communication des documents suivants : 1) le rapport de fonctionnement du Service public...

19/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180227
Mairie de Foissac

Copie de documents relatifs à l'implantation d'un assainissement semi-collectif proche de sa...

05/04/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180316
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la communauté de communes Lodévois et Larzac

Consultation de la liste des sept habitations identifiées du hameau de Laulo du Bosc mentionnant...

19/04/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180369
Préfecture de la Haute-Corse

Communication de la décision administrative autorisant la commune de Carticasi à ouvrir une...

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180452
Communauté d’agglomération Val-Parisis

Copie du règlement d'assainissement en vigueur en 2011 sur la commune de Saint-Leu-la-Forêt.

03/05/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180469
SUEZ

Communication des documents suivants : 1) les calculs, y compris les données brutes...

31/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Documentation établissement de document Incompétence/Renseignement Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20180473
Compagnie des Eaux de Royan - CER

Communication, par courrier électronique, des bilans de l'année 2017 relatifs à la gestion des...

17/05/2018 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Pollution
Avis 20184981
Ministère des solidarités et de la santé

Communication des documents suivants relatifs à l’uranium radioactif et chimique contenu dans...

17/05/2019 Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20185073
Mairie de Vailhourles

Communication des documents relatifs à l'assainissement des lieux-dits de Mémer et Saint-Grat,...

18/07/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20185209
Préfecture de la Sarthe

Communication des résultats d'analyse de la teneur en chlorure de vinyle monomère (CVM) dans...

27/06/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Eau