Recherche - CADA

Industrie Affaire courante

Avis 20140397
Mairie de Cosne-Cours-sur-Loire

Communication des documents suivants relatifs au marché public ou à la convention portant sur...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20140405
Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12)

Envoi par courriel d'une copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation d’exploiter...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture
Conseil 20140406
Syndicat mixte de réalisation des installations et du traitement des ordures ménagères (SMIRITOM 30)

Caractère communicable et modalités de communication à une association, des documents suivants...

27/02/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Déchets
Avis 20140419
Ministère de la justice

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la réalisation d'une...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140432
Office public de l'habitat de la région grenobloise ACTIS (OPH 38)

Communication des documents suivants relatifs à deux marchés publics conclus sur le fondement de...

27/02/2014 Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140438
Mairie de Neauphle-Le-Vieux

Copie des documents suivants relatifs au marché de maîtrise d'œuvre ayant pour objet la...

27/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140443
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes "La Belle Verrière" (EHPAD 10)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...

27/02/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140453
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication du contrat de partenariat et de ses annexes, portant sur l'écotaxe poids lourds et...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Pollution
Avis 20140460
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'entretien et...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140468
Voies navigables de France (VNF)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants relatifs à un...

27/02/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Transport maritime et fluvial Support de communication
Avis 20140469
Préfecture de police de Paris

Communication du procès-verbal de la visite effectuée par les services de police au sein de la...

27/02/2014 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture Contrôle
Avis 20140506
Mairie de Poitiers

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets concernant la vente de...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Défavorable/Préparatoire Favorable Incompétence/Renseignement Irrecevable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140510
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)

Copie du procès-verbal ou du rapport d'enquête établi par les agents de la Direction générale de...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Contrôle Marché public
Avis 20140526
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de service...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140528
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Copie, par envoi postal et par courrier électronique des documents suivants concernant les...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140534
Conseil général de la Réunion

Communication des documents suivants relatifs à l'appel à projets ayant pour objet la création...

27/03/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140540
Mairie de Ventabren

Consultation des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...

13/03/2014 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140546
Mairie de Trémont-sur-Saulx

Copie du bordereau de prix unitaires concernant le lot n° 2 « maçonnerie - pierre de taille » du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140549
Préfecture de police de Paris

Communication des attestations d'emploi (documents Cerfa) autorisant depuis novembre 2012...

13/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Réglementation
Avis 20140553
Mairie d'Evry-Gregy-sur-Yerres

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public