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Avis 20205706
Mairie d'Arbas
Communication des 12 comptes rendus ou 12 procès-verbaux, manquants et non publiés, des conseils...
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Avis 20205708
Mairie de Rethel
Copie numérique, de préférence au format PDF, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20210028
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le dossier complet...
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Avis 20210068
Mairie d'Auby
Communication d'une attestation de non sinistralité dans le cadre de son utilisation des...
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Avis 20210085
Mairie d'Houppeville
Communication de l'ensemble des échanges écrits entre la commune et lui- même depuis 2016 au...
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Avis 20210101
Mairie de Nothalten
Communication, par consultation en mairie, des documents suivants :
1) les « demandes des...
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Avis 20210107
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des listes électorales des communes dépendant de l'agglomération de Pau.
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Avis 20210111
Mairie d'Albepierre-Bredons
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le dossier...
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Avis 20210140
Communauté d'agglomération Baie de Somme
Communication, par mail ou par voie postale à son ancienne adresse, de l’intégralité des...
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Avis 20210154
Mairie de Houplin-Ancoisne
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des pièces relatives aux inondations...
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Avis 20210157
Mairie de Meylan
Copie des documents suivants :
1) l'organigramme des services techniques et administratifs sur...
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Avis 20210189
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, quelles que soient leur forme et leur date, des correspondances et instructions...
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Avis 20210193
Mairie de Bussy-Saint-Georges
Communication, de préférence par voie dématérialisée, à défaut par consultation sur place, des...
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Avis 20202486
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants :
1) les documents concernant l’achat des parcelles pour le...
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Avis 20202529
Premier ministre
Copie du rapport d'X remis à X en mars 2019, portant sur l'audiovisuel extérieur.
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Avis 20202576
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Consultation, sur rendez-vous, de la déclaration de patrimoine du député de sa circonscription.
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Avis 20202601
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs aux négociations au sein du Conseil de l'Union...
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Avis 20202740
Premier ministre
Communication des documents suivants, relatifs au communiqué du comité national pilote d’éthique...
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Avis 20202746
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20202801
Mairie de Vincennes
Communication des documents et décisions administratifs afférents à la répartition des salles...