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Avis 20221117
Ministère de l'éducation nationale
Communication, dans la cadre du marché interministériel piloté par la direction...
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Avis 20221155
Ecole élémentaire Jean Jaurès
Copie, par courrier électronique, du procès‐verbal des élections de parents d’élèves (liste des...
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Avis 20221178
Préfecture de la Loire
Communication de la liste des terrains et des circuits actuellement homologués par la...
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Avis 20221189
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Essonne (DSDEN 91)
Communication, sous format numérique par courriel, des documents suivants produits dans le cadre...
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Avis 20221374
Université Grenoble Alpes
Communication de l'intégralité des documents suivants :
1) la décision de fermeture de l'école...
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Conseil 20221652
Lycée Marie de Champagne de Troyes
Caractère communicable, au père, titulaire de l'autorité parentale, dans le cadre de la bourse...
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Avis 20221936
Ligue Bretagne de football
Communication du procès verbal de radiation du club de football « X » - X.
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Avis 20220255
Ministère des armées
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Avis 20220857
Mairie de Paris
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Avis 20214188
Ministère des armées
Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L.213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20226282
Mairie de Horbourg-Wihr
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Avis 20226285
Mairie de Saint-Pierre (97410)
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Avis 20226289
Centre hospitalier universitaire Sud Réunion (CHSR)
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Avis 20226302
Université de Picardie Jules Verne
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Avis 20226307
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20226375
Mairie de Soorts-Hossegor
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Avis 20226387
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
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Avis 20226517
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20226544
Université d'Orléans
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Avis 20226572
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)