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Avis 20221085
Direction générale des patrimoines et de l'architecture
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Avis 20221095
Mairie de Saint-Denis (93)
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Avis 20221126
Mairie de Limé
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Avis 20221225
Télécom Sud Paris
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Avis 20221339
Mairie de Crézancy
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Avis 20221444
Ecole supérieure de commerce et de management (ESUP Rennes)
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Avis 20221482
Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Paris
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Avis 20221514
Mairie de Saint-Joseph (972)
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Avis 20221531
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
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Avis 20221638
Lycée Georges Duby de Luynes
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Avis 20221649
Mairie de Paris
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Avis 20221960
Lycée Paul Langevin de Suresnes
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Conseil 20222072
§ Mairie de Coti-Chiavari
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Avis 20220874
Ligue régionale des Pays de la Loire de Karaté et disciplines associées
Communication du grand livre et des différents journaux concernant l'exercice comptable 2020‐2021.
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Avis 20220921
Mairie de Viriat
Communication des documents suivants :
1) la copie intégrale de l’original de l'acte de...
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Avis 20220947
Groupement d'établissements publics locaux d'enseignement Midi-Pyrénées-Nord (GRETA 12)
Communication, de préférence par voie électronique, dans le cadre du dispositif RSA et d'une...
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Avis 20220951
Ecole primaire publique Caroline Aigle de Palaiseau
Communication des résultats globalisés des évaluations nationales et départementales des élèves...
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Avis 20221053
Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974)
Copie numérique, par voie électronique, des listes des correcteurs/examinateurs pour les examens...
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Avis 20221063
Université d'Aix-Marseille
Communication du diplôme de licence en droit de Monsieur X datant des années 1984 - 1985, ou une...
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Avis 20221070
Université Paris Cité
Consultation de ses copies d'examen du centre de formation professionnelle des avocats (CRFPA)...