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Avis 20164272
Mairie d'Arnouville-les-Gonesse
Copie du permis de construire délivré à Monsieur X dans les années 1929 à 1931 pour une parcelle...
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Avis 20164274
Mairie de Sainte-Marie-de-Ré
Copie du permis de construire délivré sur la parcelle cadastrée X 405 en juin 2015.
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Avis 20164286
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)
Copie de documents relatifs au renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du...
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Avis 20164309
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)
Copie du procès-verbal de contrôle des règles de contrôle établi par le Centre d'études et...
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Avis 20164312
Préfecture de la Somme
Copie du dossier de permis de construire n° PC 08060216M0001 délivré à l'X sur le territoire de...
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Avis 20164313
Mairie de Croissy-Beaubourg
Copie, par courriel ou téléchargement, du dossier de permis de construire n° 077146140006.
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Avis 20164317
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Copie de documents relatifs à l'établissement de la protection du site naturel englobant le...
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Avis 20164320
Mairie de Roscoff
Copie des extraits du registre des délibérations du conseil municipal concernant l'aménagement...
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Avis 20164345
Préfecture du Loiret
Copie des documents suivants relatifs à l'aménagement des routes nationales RN 154 et RN 12 par...
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Avis 20164350
Mairie de Bidart
Copie de l'entier dossier de demande permis de lotir du lotissement Lore Landa.
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Avis 20164351
Mairie de Neffiès
Copie, de préférence au format Pdf, des éléments relatifs à la révision du plan local...
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Avis 20164360
Mairie de Buzet-sur-Baïse
Copie du plan de repérage des chemins ruraux de la commune.
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Avis 20164366
Mairie de Civrieux-d'Azergues
Copie de ou des avis de France Domaine concernant la parcelle cadastrée section A n° 955 sise 63...
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Avis 20164373
Communauté de communes du pays de Lunel
Copie de documents concernant le nouveau locataire du restaurant du site X, :
1) l'avis d'appel...
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Avis 20171628
Mairie de Sainte-Cécile-d'Andorge
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal de classement de la voie C28 en chemin...
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Avis 20171633
Mairie de Grimaud
Communication des documents suivants :
1) les autorisations d'urbanisme (permis et/ou...
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Avis 20171661
Mairie de Saint-Laurent-La-Roche
Communication par voie électronique, à défaut par voie postale, des documents suivants visés par...
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Avis 20171663
Mairie de Vaujours
Communication de l'étude de sous-sol concernant l'implantation de son pavillon situé X.
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Avis 20171673
Mairie de Sarcelles
Communication des documents relatifs au dossier PC N°X, notamment :
1) l'arrêté de permis de...
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Conseil 20171678
Mairie de Landaul
Caractère communicable du plan de masse figurant dans un dossier de demande de permis de...