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Avis 20153854
Préfecture du Var
Communication de l'avis conforme de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) émis dans le...
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Avis 20194783
Mairie de Noordpeene
Communication, sous format papier à ses frais, ou sous format dématérialisé par courriel ou sur...
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Avis 20200689
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de la copie, à ses frais, de l'avis concernant l'accès au projet de déchèterie sur...
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Avis 20201398
Mairie d'Annecy
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier...
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Avis 20203120
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo
Communication des éléments relatifs aux deux permis de construire n° X en date du 30 août 2013...
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Avis 20205170
Mairie de Suresnes
Communication, par courrier électronique à défaut par envoi postal, sachant que la commune exige...
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Avis 20216582
Mairie de Dournazac
Communication, de préférence par courrier électronique, de la copie des documents administratifs...
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Avis 20220959
Mairie de Port-la-Nouvelle
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Avis 20226960
Conseil départemental des Alpes-Maritimes (CD 06)
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Avis 20226961
Mairie de Grasse
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Avis 20226962
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
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Avis 20227106
Mairie de Nice
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Avis 20231701
Mairie de Moutier-Rozeille