Recherche - CADA

Environnement Sans objet/Perdu

Avis 20163649
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence

Communication du duplicata de son permis de chasse.

06/10/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20161724
mairie de Trie-Château

Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...

26/05/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Hydrologie Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20155864
Mairie de Quincampoix

Communication d'une copie des documents suivants relatifs au recensement d'indices de cavités...

21/01/2016 Incompétence/Privé Sans objet/Inexistant Sans objet/Perdu Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20181579
Préfecture des Landes

Copie des documents suivants : 1) la demande présentée par Monsieur X ayant abouti à l'arrêté...

15/09/2018 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Installations classées
Avis 20172453
Communauté de communes Sud Roussillon

Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...

31/12/2017 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Publicité
Avis 20142047
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)

Copie ou à défaut consultation de l’ensemble des documents relatifs à l’ancienne décharge...

19/06/2014 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Budgets et comptes
Avis 20132463
Communauté urbaine de Strasbourg

Communication des éléments suivants, concernant le projet de construction d'une ligne de tramway...

12/09/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20132530
Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88)

Copie du procès-verbal de récolement des travaux effectués en 1953 sur le barrage dont la SARL...

25/07/2013 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Énergies renouvelables
Avis 20185520
Office national des forêts (ONF)

Communication, sous forme électronique, soit par courriel soit par mise à disposition sur une...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Favorable/Sauf propriété intellectuelle Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel
Avis 20184542
Mairie de l'Escarène

Communication des documents suivants : 1) le schéma de distribution d'eau potable de la commune...

18/04/2019 Sans objet/Perdu Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20186052
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Communication, sous forme électronique, des courriers suivants : 1) la lettre envoyée à Monsieur...

05/09/2019 Favorable Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20204645
Mairie de Gorniès

Communication des documents visés en page 16 et 18 du rapport d'enquête publique préalable à la...

28/02/2021 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie