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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Sans objet/Inexistant

Avis 20203541
Mairie de Saint-Rémy-l'Honoré

Communication des documents suivants : 1) les déclarations préalables autorisant l'édification...

31/12/2020 Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202400
Mairie de Castets et Castillon

Copie, par voie postale, à ses frais, des documents suivants : 1) les permis de construire...

24/09/2020 Favorable Favorable/Environnement Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Pollution
Avis 20200915
Mairie de Contamine-Sarzin

Copie du dossier de permis de construire du garage sis X délivré à Madame et Monsieur X .

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20201050
Mairie de la Forteresse

Communication, par courrier électronique, ou par WeTransfer ou autres modes de transmission de...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20201108
Mairie de Pont-du-Château

Communication, dans le cadre de l'arrêté d’opposition du 20 novembre 2019 à la déclaration...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20201398
Mairie d'Annecy

Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Déchets
Avis 20201839
Mairie de Brétignolles-sur-Mer

Communication du compte rendu du bureau municipal du 27 janvier 2020 ainsi que des comptes...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20202056
Mairie de Bréviandes

Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de l'intégralité du dossier de...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20213829
Mairie d'Orcemont

Copie des documents suivants : 1) les courriers de demande de fin de chantier pour l'obtention...

22/07/2021 Favorable/Sauf comportement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20215583
Préfecture du Gard

Copie de l'homologation et des autorisations d'occupation du sol dont disposent Messieurs X sur...

04/11/2021 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20216718
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...

25/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20212841
Mairie d'Argenteuil

Communication, par courrier électronique ou au format papier, à ses frais, le cas échéant, à...

17/06/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20213773
Mairie de Viry-Chatillon

Communication, en l'absence de procédure pénale intentée contre ses clients, du rapport...

08/07/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Infractions
Avis 20213880
Mairie de Palaja

Communication de la copie des documents suivants relatifs au contrôle de conformité, réalisé par...

22/07/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Infractions
Avis 20213890
Mairie de Volvic

Communication de tous les documents administratifs qui ont motivé la décision de refus de la...

22/07/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Avis 20204428
Mairie de Corscia

Communication des documents suivants, relatifs à la construction d'un parking et d'une voie de...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204963
Mairie de Sainte-Soulle

Communication, à la suite d'une première transmission, de la copie des documents relatifs à...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205044
Mairie de Sérézin-du-Rhône

Communication d'une copie de la déclaration de travaux relative à la pose d'un climatiseur...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205090
Mairie de Férolles-Attilly

Consultation sur place ou copie adressée par courrier électronique de l’intégralité des...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205284
Mairie de Plainval

Communication des éléments relatifs aux travaux réalisés le long de la clôture de sa cliente, au...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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