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Avis 20162809
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents attestant que les Commissions départementales d'aménagement...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Avis 20163008
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) le contrat liant la commune aux prestataires du Grand Stade...
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Avis 20156175
UGECAM - Centre de soins Antoine de Saint-Exupéry
Communication des documents suivants concernant le marché public de prestations d'analyse et de...
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Avis 20160238
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Copie des marchés publics ayant pour objet le mandatement de vétérinaires certificateurs...
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Avis 20160317
Mairie de Clamart
Copie, par voie dématérialisée, ou, à défaut, sur cédérom, des documents suivants concernant le...
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Avis 20160422
Mairie de Pleurtuit
Copie des documents suivants :
1) le dossier des marchés publics ayant permis à la commune de...
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Avis 20160478
Communauté d'agglomération de l'Aéroport du Bourget
Communication des documents suivants concernant trois marchés publics passés par la communauté...
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Avis 20160587
Préfecture des Côtes-d'Armor
Communication de la liste des agriculteurs recensés et de la liste des agriculteurs décédés (qui...
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Avis 20160595
Conseil départemental de la Haute-Corse
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur le canton de Bastia...
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Avis 20155612
Mairie de Goussainville
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20155735
Mairie de Cavaillon
Copie, par courrier électronique ou sur support informatique, des documents suivants concernant...
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Avis 20155817
Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75)
Copie de la carte professionnelle de Monsieur X, gestionnaire de l'agence lyonnaise de la...
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Avis 20155831
Mairie de Tudelle
Copie de la procédure de consultation menée par le conseil municipal ayant conduit à...
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Avis 20156099
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Communication du bordereau des prix unitaires des entreprises attributaires concernant...
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Avis 20150863
Mairie de Landeronde
Communication des documents suivants concernant la mission relative à l'élaboration d'un...
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Avis 20150877
Syndicat Mixte des Monts du Jura
Copie des documents suivants concernant l'autorisation d'occupation du café-restaurant...
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Avis 20150892
Communauté de commune du Sartenais Valinco
Copie du contrat d'affermage de l'eau et de l'assainissement pour la période du 1er janvier 2015...
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Avis 20150918
Aéroports de la Côte d'Azur (ACA)
Copie des documents suivants :
1) les conventions d'occupation temporaire, dans leur version...
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Avis 20150937
Ministère de la justice
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...