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Avis 20171004
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Copie de la promesse d'échange de parcelles entre Monsieur X et la commune à la suite de la...
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Avis 20171008
Faculté de médecine - Université de Bordeaux
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171009
Faculté de médecine et des sciences de la santé de Brest - Université de Bretagne-Occidentale
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171012
Faculté de médecine de Corte - Université de Corse Pasquale Paoli
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171017
Faculté de médecine - Université de Limoges
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171023
Faculté de médecine - Université de Nantes
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171026
Faculté de médecine-Université Pierre et Marie Curie
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171028
Faculté de médecine-Université Paris-Sud 11
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171041
Faculté de médecine-Val de Grâce
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171043
Faculté de médecine-Université de La Réunion
Communication de tous les modèles de carnets de stage des étudiants en médecine (internat et...
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Avis 20171045
Mairie des Attaques
Copie de documents relatifs aux parcelles de ses clients cadastrées section AC n° 44 et 317 :
1)...
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Avis 20171059
Conseil départemental de l'Ariège
Communication des documents suivants établis préalablement à la signature du premier bail...
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Avis 20171067
Ministère des Armées
Copie de son relevé de carrière du plan amiante récapitulant la nature et la durée de ses postes...
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Avis 20171086
Mairie de Villers-Bocage
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'installation...
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Avis 20171128
Mairie de Melun
Communication par voie électronique des ordres du jour et des comptes rendus des réunions tenues...
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Avis 20171208
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants relatifs à l'étude conduite par la direction régionale des...
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Avis 20171223
Banque de France
Communication des décisions de nomination intervenues en application du tableau d'avancement...
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Avis 20171229
Conseil départemental de l'Essonne
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du marché public de...
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Avis 20171240
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de documents mentionnés dans le rapport du...
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Avis 20171260
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie des documents suivants :
1) l'accord passé entre la commune et Monsieur X ;
2) le jugement...