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Avis 20163006
Université Paris 13
Copie des documents suivants relatifs aux épreuves de l'institut d'études judiciaires qu'il a...
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Avis 20145104
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier de Montauban (IFSI 82)
Communication, de préférence par courrier électronique ou postal, de l’ensemble de son dossier...
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Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var
Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...
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Avis 20144413
Conservatoire national des arts et métiers de Bretagne (CNAM 35)
Communication, de préférence par CD-ROM, des documents suivants :
1) la liste des enseignants...
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Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants la concernant :
1) son relevé complet des notes obtenues au...
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Avis 20181544
Université d'Aix-Marseille
Communication de l'extrait du procès-verbal des délibérations pour l'année 2016-2017 relatif à...
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Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...
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Avis 20133785
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication par délivrance de copies, et non consultation sur place, des documents suivants...
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Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes
Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...
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Avis 20123828
Ministère de l'éducation nationale
Communication du relevé de notes ou des relevés de notes établis par le jury à l'issue des...
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Avis 20124074
Université d'Aix-Marseille
- copie des documents suivants, relatifs à son année universitaire 2011-2012 :
1) la copie...
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Avis 20131660
Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication d'une copie des pièces du dossier BDC/CS-SUP/FF/AML/N°438197 créé par le bureau du...
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Avis 20000948
directeur de l'école nationale d'administration
- copie de documents concernant le requérant :
- procès-verbal de la réunion du conseil...
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Avis 20184991
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Consultation de ses copies notées et corrigées, rendues dans le cadre du cours de « stratégie du...
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Avis 20190619
Université Charles de Gaulle - Lille 3
Copie de l’intégralité du rapport de soutenance de thèse de sa cliente, doctorante contractuelle...
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Avis 20184721
Fédération des arts énergétiques et martiaux chinois
Copie corrigée de la validation d'acquis d'expérience (VAE) dans le cadre de l'obtention du...
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Avis 20192546
Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communication de ses notes d’examen de sortie du cursus CEPIT (Cycle d’Orientation...
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Avis 20195286
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB)
Communication de ses notes à deux évaluations relatives au diplôme de cadre opérationnel des...
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Avis 20192944
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication, dans le cadre du rejet de la candidature de sa cliente présentée en vue d'une...
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Avis 20204232
Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation
Copie, au format électronique, du document par lequel le ministère a demandé aux banques...