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Sans objet/Communiqué

Avis 20155053
Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20155074
Mairie de Quiévrechain

Copie, en sa qualité de président du groupe des élus minoritaires, de l'intégralité de l'audit...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20155082
Conseil départemental de la Dordogne

Communication de l'intégralité de son dossier d'assistante maternelle agréée, notamment la...

19/11/2015 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Défavorable/Comportement Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Assistants maternels et familiaux crèches
Avis 20155092
Maison départementale des personnes handicapées des Pyrénées-Orientales (MDPH 66)

Copie des éléments dans le cadre de l'attribution du droit à la compensation du handicap : 1)...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Handicap - invalidité Dossier médical personnel
Avis 20155099
Syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (SYDEME)

Communication du grand livre des dépenses et des recettes de la comptabilité 2014 comprenant la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20155100
Mairie de Paris

Copie de documents concernant le permis de construire modificatif délivré à la société X pour la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155106
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand

Copie des documents suivants : 1) la liste des promouvables et les tableaux d'avancement établis...

03/12/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Hospitalière
Avis 20155111
Conseil régional de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes du Languedoc-Roussillon

Copie des documents suivants relatifs à l'annulation des élections à la chambre disciplinaire de...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20155113
Mairie de Saint-François

Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° PC 971 125 15 SF 006...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20155116
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants la concernant détenus par le secrétariat général de...

07/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20155118
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Copie, par courriel (PDF) ou au format papier, des documents suivants relatifs aux parcelles BA...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155131
Mairie de Toulouse

Copie de l'entier dossier du permis de construire n° PC03155515C0365, comprenant notamment...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155133
Mairie de Pietroso

Communication des documents techniques et financiers concernant les projets suivants : 1) le...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Vie Publique / Vie Locale
Avis 20155135
Mairie de Lille

Copie des documents suivants : 1) l'état de l'occupation des sols des anciennes zones non...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155138
Conseil départemental de la Loire

Copie de l'entier dossier de son client détenu dans le cadre du dispositif départemental...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Etrangers Admission au séjour Protection de l’enfance
Avis 20155140
Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale

Consultation des contrats de délégation de service public passés sous la forme de l'affermage,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20155142
Mairie de Guebwiller

Communication de l'intégralité du dossier concernant la 7e modification du plan d'occupation des...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20155145
Mairie de La Plaine-des-Palmistes

Communication de la délibération du conseil municipal du 16 novembre 2011 ayant pour objet un...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20155147
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)

Communications de ses décomptes mensuels de prestations pour la période du 1er avril 2014 au 31...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20155148
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication des documents suivants relatifs aux réunions de la commission consultative mixte...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière