Recherche - CADA

Sans objet/Communiqué

Avis 20155941
Mairie de Limay

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155943
Mairie de Meulan

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155952
Mairie de Saint-Martin-la-Garenne

Copie des documents suivants : 1) l'ensemble des délibérations portant sur les différents...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Congés Territoriale Rémunération Organisation des services
Avis 20155959
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Communication des documents suivants concernant l'attribution de la prime d'encadrement...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours Rémunération
Avis 20155993
Direction départementale des territoires de la Côte-d'Or (DDT 21)

Copie des documents suivants : 1) les demandes d'attributions de plan de chasse déposées par...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Détruit Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20155994
Ministère de la culture et de la communication

Consultation de son dossier personnel.

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel
Avis 20156003
Caisse primaire d'assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM 94)

Communication de ses relevés de décompte de remboursement depuis le 1er février 2014.

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Sécurité sociale
Avis 20156011
Mairie de Pessac

Copie de l'intégralité du dossier de permis de construire n° PC 333181526260 délivré à la...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20156024
Office national des forêts (ONF)

Copie du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire centrale du corps...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière
Avis 20156026
Mairie de Meaux

Communication des arrêtés municipaux des mois d'août 2012, 2013 et 2014 relatifs au stage de...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
Avis 20156028
Syndicat mixte de gestion de l'Aéroport de Rouen Vallée de Seine

Copie des documents suivants : 1) la convention de transfert de gestion conclue le 29 novembre...

18/02/2016 Favorable/Sauf secret Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports Transport aérien
Avis 20156039
Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)

Copie du rapport de l'audit réalisé par Monsieur X concernant le Service départemental...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Syndicats et représentation Organisation des services
Avis 20156053
Tribunal d'instance de Rouen

Communication de l'intégralité du dossier de son client, détenu par le service de la nationalité...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité/Etrangers Nationalité
Avis 20156081
Conseil départemental de la Guadeloupe

Copie du procès-verbal d'ouverture des plis concernant le marché public passé en 1996, ayant...

21/01/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156083
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69)

Communication de l'arrêté collectif de mutation en date du 14 mai 2013.

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Institution scolaire
Avis 20156088
Mairie de Mulhouse

Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 « menuiserie alu » du marché public...

21/01/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20156122
Mairie d'Arvillard

Copie des documents suivants : 1) le détail des travaux d'assainissement effectués depuis 2011...

04/02/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20154466
Mairie de Salses-le-Château

Copie de documents dans le cadre de la décision refus de permis de construire en date du 20...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20154477
Mairie de Wargnies-le-Grand

Copie par courrier électronique du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 1er juillet 2015.

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale
Avis 20154479
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 92)

Communication du constat effectué par le contrôleur du travail au mois de janvier 2015...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Droit Du Travail Licenciement