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Avis 20214982
Mairie d'AigreCommunication, par voie postale, concernant une voie communale dont la commune serait la...
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Avis 20215340
Conseil régional d'Auvergne Rhône-AlpesCommunication, par voie électronique, dans le cadre de l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020...
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Avis 20215627
Mairie de Saint-PolycarpeCommunication, par voie électronique, des éléments suivants : 1) les grands livres des comptes...04/11/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf privé Sans objet/Communiqué Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières Gestion domaniale Budgets et comptes Enquête publique Cadastre Contrats administratifs Hydrologie
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Avis 20215739
Conseil départemental du Var (CD 83)Communication, à ses frais, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants...