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Travail Et Emploi / Emploi Public Sans objet/Communiqué

Avis 20193490
Ministère de la Justice

Communication des documents relatifs à la réunion de la commission de réforme du 10 septembre...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Accident du travail maladie professionnelle
Avis 20193858
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication de l'acte d'engagement (arrêté, contrat) et du bulletin de salaire de Monsieur X,...

16/01/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale Carrière
Avis 20194089
Préfecture de la Gironde

Copie des documents suivants la concernant : 1) le certificat médical attestant de son aptitude...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Handicap - invalidité
Avis 20194172
Conseil départemental de l'Ardèche

Communication par courriel des documents relatifs à l'emploi de Monsieur X : 1) le contrat de...

30/01/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Rémunération
Avis 20194273
Mairie de Courdemanche

Communication de l'attestation employeur pour faire valoir ses droits auprès de Pôle emploi,...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Retraite
Avis 20194283
Mairie de Montmagny

Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel Dossier personnel Territoriale Carrière Effectif
Avis 20194377
Préfecture de police de Paris

Communication de la copie de la décision concernant son client prise postérieurement à la séance...

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Avis 20194453
Préfecture de police de Paris

Communication du relevé d'information relatif à son détachement en 2008-2009 à la caserne de Saint-Denis.

20/02/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20194556
Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports

Communication du dossier qui a été remis au Ministère par le Rectorat de Paris, portant sur sa...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public
Avis 20195408
Centre hospitalier régional et universitaire de Brest (CHRU)

Communication de la copîe du procès verbal de la CAPL n° 6 de 2017 concernant les passages de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20195432
Mairie de Roubaix

Copie des documents suivants : 1) l'acte de recrutement de Monsieur X ; 2) la fiche de poste de...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20195514
Centre hospitalier « Ferdinand-Grall »

Communication du procès-verbal du conseil de discipline en date du 27 mai 2019 concernant sa cliente.

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline
Avis 20195831
Mairie de Pont-Saint-Esprit

Communication de la liste des agents promouvables de la collectivité au titre de l'année 2019.

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Syndicats et représentation
Avis 20193328
Rectorat de l'académie de Besançon (AC 25)

Communication de sa fiche de positionnement établie par Madame X complétée suite à l'entretien...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20193362
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13)

Copie de sa demande de mobilité (PM 104) signé par la direction pour le cycle 2019-09.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20193382
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)

Communication des documents relatifs à sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier médical personnel
Avis 20193485
Université Grenoble Alpes

Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) les...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20193760
Communauté urbaine de Dunkerque

Communication de la liste des agents promouvables ainsi que des promus de la catégorie «...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale
Avis 20193849
Métropole Nice Côte d'Azur

Communication des documents suivants : 1) la liste des agents publics remplissant les conditions...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Territoriale Effectif
Avis 20193873
Orchestre national de Metz

Communication du contrat de travail de Monsieur X.

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public