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Avis 20153436
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants, visés dans l'arrêté préfectoral du 4 décembre 2014 autorisant...
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Avis 20153503
Mairie de Moussy-le-Neuf
Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...
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Avis 20152469
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Aquitaine (DREAL 33)
Copie des documents suivants relatifs au site X à La Rivière :
1) les dossiers de déclaration...
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Avis 20153821
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication de l'intégralité du dossier d'autorisation d'exploiter ayant conduit à l'édiction...
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Avis 20153969
Préfecture de Côte-d'Or
Communication de l'entier dossier du permis de construire accordé à la SA EOLERES par arrêté...
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Avis 20144457
Mairie de Banyuls-sur-Mer
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants relatifs à l'enquête...
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Avis 20144543
Mairie de Puyvalador
Copie, sur cédérom, de l'intégralité de l'enquête publique relative à la demande d'autorisation...
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Avis 20143740
Préfecture de Tarn-et-Garonne
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la société XXX XXX...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
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Avis 20183049
Préfecture des Ardennes
Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...
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Avis 20175265
Direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais (DDTM 62)
Copie sur CD-Rom ou au format papier, du dossier de demande d'autorisation d'exploiter au titre...
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Avis 20175947
Direction départementale des territoires de l'Aisne (DDT 02)
Communication par courriel sous forme tableur, des dossiers de demandes d'autorisations pour les...
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Avis 20180706
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants relatifs à la commune :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20180974
Préfecture du Finistère
Copie de documents relatifs à la société Cidrerie Château de Lezergue à la suite de rejets...
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Avis 20174727
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication du « porter à connaissance » du 18 octobre 2016 adressé au préfet par la société...
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Avis 20175004
Préfecture des Ardennes
Copie des documents relatifs à l'arrêté préfectoral n°I-4996 du 30 juin 2017 accordant à la X...
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Avis 20175088
Préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine
Communication des documents suivants concernant la société Distillerie Douence située à...
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Avis 20182754
Préfecture de Saône-et-Loire
Copie au format PDF sur le CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs au projet...
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Avis 20182112
Agence de l'eau Adour-Garonne
Copie ou consultation des rapports d'analyses annuels 2014 - 2017 réalisés par le syndicat...
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Avis 20172690
Préfecture du Tarn
Communication du rapport d'inspection effectué par la DREAL au cours du premier trimestre 2017...