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Sans objet/Communiqué

Avis 20132524
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie, de préférence au format électronique, des documents suivants, dans le cadre de la...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Expropriation - préemption
Avis 20132535
Mairie de Fleury-Mérogis

Communication des documents suivants pour les années 2010, 2011 et 2012 : 1) le bilan social...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif
Avis 20132539
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

Communication des documents suivants concernant les subventions allouées à la Ligue du Limousin...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Subvention
Avis 20132540
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Communication des fiches de poste de l'ensemble des photographes employés par le conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Rémunération Carrière
Avis 20132555
Syndicat intercommunal d'adducation d'eau du Bas Languedoc (SIAEBL)

Communication des documents suivants : 1) le contrat de délégation de service public passé avec...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132560
Mairie de Quineville

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal approuvant le PLU ; 2)...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132561
Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône (CAF 13)

Copie des documents suivants : 1) son dossier d'allocataire n°0439752P dans son intégralité ;...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales CAF
Avis 20132572
Mairie de Lille

Communication, par courrier électronique ou à défaut par copie sur une clef USB, des documents...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Liste électorale
Avis 20132575
Mairie de Saint-André-de-Bâgé

Copie, de préférence sur CD-ROM ou DVD-ROM au format XLS, COM ou PDF, de l'intégralité du...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20132583
Conseil général des Hauts-de-Seine

Copie de la convention passé entre l'office public de l'habitat de Malakoff, la commune de...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale
Avis 20132594
Mairie de Saint-Tropez

Copie du compte rendu annuel relatif à l'opération d'aménagement du Couvent-Lices-Hôpital, ainsi...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20132596
Mairie de Paris

Copie, et non la consultation, de l'intégralité de son dossier individuel.

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Modalités D’Accès/Modalités Support de communication
Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)

Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...

25/07/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20132609
Mairie d'Entrevennes

Copie de l'arrêté du 18 octobre 2012 de retrait du permis de construire numéro PC 004 077 12...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132612
Mairie de Trèbes

Copie intégrale, pour le compte de sa cliente, du plan local d'urbanisme (PLU).

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132614
Chambre de commerce et d'industrie du Havre (CCI 76)

Communication des documents suivants, concernant le marché de maîtrise d'œuvre de conception et...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132632
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants relatifs aux travaux...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Subvention Pollution
Avis 20132643
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132645
Conseil général du Finistère

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut départemental d'analyses, de conseil...

25/07/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Avis 20132646
Conseil général d'Ille-et-Vilaine

Copie des documents suivants : 1) relatifs à l'Institut santé agroalimentaire et environnement...

25/07/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Subvention