-
Avis 20193451
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de son dossier de scolarité initial relatif à sa formation d'infirmière de 2015 à...
-
Avis 20193682
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Communication, sous forme électronique, dans un format standard, du rapport sur « l'évaluation...
-
Avis 20195325
Nantes Métropole
Communication des documents relatifs au centre de formation du football club (FC) de Nantes,...
-
Avis 20195549
Mairie de Saint-Savin
Communication du dossier d'inscription de sa fille X pour laquelle il partage l'autorité...
-
Avis 20195669
Université Paul-Valéry Montpellier 3
Communication des pièces composant son dossier administratif et académique au complet :
1) le...
-
Avis 20195793
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Communication de la répartition socio-professionnelle des collégiens girondins pour la période...
-
Avis 20193937
Mairie de Collias
Communication du document autorisant la tenue du festival SON LIBRE, sur le territoire de la...
-
Avis 20194135
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95)
Copie du compte rendu d'examen de la psychologue concernant son enfant X, réalisé en classe de...
-
Avis 20194262
Centre des monuments nationaux (CMN)
Copie, par courrier électronique des rapports relatifs aux travaux de restauration de l'horloge...
-
Avis 20194280
Préfecture des Hauts-de-Seine
Communication de la copie des statuts de l'association de judo de leur fille, X.
-
Avis 20195083
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Communication, suite au refus opposé à son vœu, formulé via la plateforme Parcoursup, d'intégrer...
-
Avis 20191588
Centre des monuments nationaux (CMN)
Communication des documents suivants :
1) la liste des documents relatifs aux contrats et...
-
Avis 20193125
Réseau national des Maisons des Sciences de l’Homme
Communication des deux rapports d'évaluation du projet « Poste » déposés dans le cadre de...
-
Avis 20193217
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) de la Croix-Rouge de Nîmes
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité dans l'établissement :
1) les...
-
Avis 20203272
Mairie de Fay
Copie intégrale de l’acte de naissance de son arrière‐grand‐mère, Madame X, née dans la commune en 1905.
-
Avis 20203441
Ministère des armées
Communication des documents suivants le concernant :
1) une copie de son dossier médical...
-
Avis 20203521
Ministère de la culture
Communication de la copie des documents relatifs à la commission paritaire des publications et...
-
Avis 20200705
Collège Jean Macé de Charleville-Mézières
Communication des documents suivants :
1) la copie du procès-verbal du conseil de classe de...
-
Avis 20201192
Mairie de Bosc-Roger-en-Roumois
Copie des actes de naissance de :
1) Monsieur X né dans la commune le X ;
2) Madame X née dans...
-
Avis 20201651
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Copie de la feuille de notation du jury de l’épreuve orale de l'UE 217 de relations...