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Avis 20153583
Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Copie des documents suivants :
1) l'étude environnementale du territoire de l'agglomération...
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Avis 20153998
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, par courrier électronique, d'une copie du compte rendu de la réunion organisée...
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Avis 20144452
Agence régionale de santé de Haute-Normandie (ARS 76 - Pôle)
Copie de l'étude d'impact acoustique réalisée le 13 septembre 2012 concernant la salle des fêtes...
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Avis 20145029
Ministère de la culture et de la communication
Copie des avis défavorables rendus le 27 septembre 2013 et le 19 mai 2014 par le service...
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Avis 20143752
Province Sud de Nouvelle-Calédonie
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la transaction conclue...
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Avis 20144117
Préfecture du Var
Copie des documents suivants :
1) les autorisations délivrées au groupe X aux fins de dépôt...
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Avis 20144209
Préfecture de l'Indre
Consultation de l'étude environnementale définitive concernant un projet de pôle des sports...
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Avis 20184381
Mairie de Besse-sur-Issole
Communication des documents suivants, relatifs à l'établissement situé au 11 rue Paul Barrême...
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Avis 20184402
Préfecture de l'Aisne
Communication, par voie électronique, des documents suivants à portée environnementale et...
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Avis 20175276
Mairie de Nesmy
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport intermédiaire référencé...
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Avis 20175455
Mairie du Sequestre
Copie des documents suivants, relatifs à l'expertise judiciaire diligentée par la ville du...
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Avis 20174924
Communauté d'agglomération Caux vallée de Seine
Copie des documents suivants :
1) le règlement intérieur de l'établissement aquatique de...
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Avis 20174262
Préfecture de l'Allier
Copie des documents suivants relatifs à l'exploitation d'un élevage porcin par la société X sur...
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Avis 20173085
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20173472
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie du courrier de la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) portant sur la...
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Avis 20134659
Mairie de Dinard
Communication des informations suivantes concernant l'antenne de radiotéléphonie mobile...
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Avis 20134704
Préfecture du Lot
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des rapports et comptes rendus de visites de...
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Avis 20134836
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des éléments suivantes :
1) concernant la gestion de l'eau sur le bassin du...
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Avis 20135249
Pontivy communauté
Copie du diagnostic environnemental réalisé en 2006 par le bureau d'études X., concernant la...
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Avis 20140545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Niort (DREAL 79)
Communication des résultats des mesures acoustiques effectuées en novembre 2011 par la société...