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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué

Avis 20132870
Conseil général du Gers

Copie des arrêtés délivrés par les services locaux d'aménagement de Valence-sur-Baïse, portant...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20132913
Mairie de Lansargues

Copie des documents suivants : 1) les convocations adressées à chacun des membres du conseil...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20132992
Mairie de Cabriès

Copie de documents relatifs au lotissement du « Vallon du Thouin » : 1) l'arrêté du 6 décembre...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20132999
Mairie de Saint-Sauveur-d'Aunis

Copie de documents relatifs à la procédure d'enquête publique concernant l'élaboration du PLU de...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune : 1) le plan de zonage du...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133055
Communauté de communes Arroux Mesvrin

Communication des procès-verbaux établis contradictoirement entre la commune de Saint-Symphorien...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20133135
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)

Communication par courrier électronique du compte rendu du comité de pilotage du projet de...

26/09/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs Transports publics
Avis 20133156
Mairie de Méréville

Copie de documents relatifs au PLU de la commune : 1) l'intégralité du dossier de PLU ; 2) le...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20133157
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie de documents relatifs à l'arrêté de non-opposition à déclaration préalable (DP...

06/06/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134028
Mairie d'Epinay-sous-Sénart

Copie de documents relatif au projet de construction d'un lot d'habitations sur la parcelle...

24/10/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Avis 20134165
Mairie de Villevaudé

Copie, de préférence par courriel ou sur CD-Rom, de documents relatifs au PLU de la commune...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134167
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole

Communication, de préférence sur un cédérom fourni par le demandeur, des documents suivants...

07/11/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134192
Mairie de Pignan

Copie des questions que le demandeur, en sa qualité d'élu FCPE au conseil d'administration du...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134327
Mairie de Mimet

Copie de documents relatifs au POS de la commune : 1) le règlement de la zone UD ; 2) le...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20134387
Mairie de Vertou

Copie, dans le cadre du PLU n° 2 approuvé le 24 juin 2013, des dispositions afférentes à ses...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20134443
Mairie de Saint-Didier

1) consultation de toutes les déclarations de travaux et demandes de permis de construire faites...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Envoi des documents
Avis 20134466
Mairie de Saint-Antonin-sur-Bayon

Copie de documents relatifs au permis de construire PC 01309012L0005 de la SCEA Domaine des...

05/12/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134476
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants dans le cadre de l'installation d'un locataire dans un fonds de...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20130233
Mairie de Saussan

Copie de l'intégralité du dossier de demande de permis de construire déposé par M. XXX le 6...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20130257
Mairie d'Equeurdreville-Hainneville

Copie de l'arrêté relatif à la modification du lotissement de la Belle Jardinière en date du 2...

07/02/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire